Search results for oap
Filtersdata.gouv.fr · JSON
9 datasets for “oap”
- data.gouv.fr
PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
Ces secteurs recensent les emprises des Orientations d'Aménagement et de Programmation communales (OAP) identifiées au titre du …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLU bioclimatique - OAP - Périmètres
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025
Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **OAP - Périmètres** Version du PLU votée par le Conseil de Paris …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - linéaires
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - linéaires * * * Les OAP définissent les conditions d'aménagement …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques * * * Les OAP sectorielles définissent les conditions d …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles. * * * Les OAP sectorielles définissent les conditions d …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026
Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques * * * Les OAP sectorielles définissent …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019
… OAP sectorielle - surfaciques](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_oap-sectorielle-surfacique-nantes-metropole/information/) * [OAP sectorielle …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Participation citoyenne - Concertation Révision du Plan Local d'Urbanisme
Ville de ParisUpdated 18 Apr 2024
… phase de concertation sur les projets des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) et de Règlement En …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
PLUi de Rennes Métropole : plan thématique du règlement des hauteurs
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
… orientation d'aménagement et de programmation de quartier (OAPq), des règles spécifiques aux hauteurs peuvent être indiquées dans …
- CSV
- JSON
- ZIP