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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023

    Ces secteurs recensent les emprises des Orientations d'Aménagement et de Programmation communales (OAP) identifiées au titre du …

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  2. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - OAP - Périmètres

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **OAP - Périmètres** Version du PLU votée par le Conseil de Paris …

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  3. data.gouv.fr

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - linéaires

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - linéaires * * * Les OAP définissent les conditions d'aménagement …

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  4. data.gouv.fr

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - surfaciques * * * Les OAP sectorielles définissent les conditions d …

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  5. data.gouv.fr

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - ponctuelles. * * * Les OAP sectorielles définissent les conditions d …

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  6. data.gouv.fr

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2026

    Orientation d'aménagement et de programmation sectorielle de Nantes Métropole - secteurs de programmation surfaciques * * * Les OAP sectorielles définissent …

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  7. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme métropolitain de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 23 Apr 2019

    … OAP sectorielle - surfaciques](https://data.nantesmetropole.fr/explore/dataset/244400404_oap-sectorielle-surfacique-nantes-metropole/information/) * [OAP sectorielle …

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  8. data.gouv.fr

    Participation citoyenne - Concertation Révision du Plan Local d'Urbanisme

    Ville de ParisUpdated 18 Apr 2024

    … phase de concertation sur les projets des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) et de Règlement En …

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  9. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique du règlement des hauteurs

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023

    … orientation d'aménagement et de programmation de quartier (OAPq), des règles spécifiques aux hauteurs peuvent être indiquées dans …

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“oap” datasets · Open Data Finder