Search results for mutations
Filtersdata.gouv.fr · JSON
47 datasets for “mutations”
- data.gouv.fr
Mutations immobilières sur Rennes Métropole (DVF)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2021
Cette couche de parcelles cadastrales permet de visualiser les données DVF (demandes de valeurs foncières) correspondant aux mutations …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Cessions immobilières de l’Etat depuis 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Ce jeu de données présente les cessions immobilières réalisées par l’Etat-propriétaire depuis 2013, par année civile.
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Synthèse des mutations immobilières sur Rennes Métropole (DVF)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Jun 2023
Cette couche de points permet de visualiser les données DVF (demandes de valeurs foncières) correspondant aux mutations à …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Statistiques des mutations immobilières à la commune et au sous-quartier (DVF)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Jun 2023
Cette couche de polygones permet de visualiser les données DVF (demandes de valeurs foncières) correspondant aux mutations à …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Demande de valeurs foncières agrégée à la mutation (DVF+) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… les valeurs foncières déclarées à l'occasion des mutations immobilières, le présent fichier DVF est désormais disponible en …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Droits de mutations à titre onéreux d'immeubles par direction de recouvrement
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026
Les données présentées représentent l'ensemble des droits de mutation à titre onéreux d'immeubles affectés aux collectivités …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Droits de mutations à titre onéreux d'immeubles par collectivité attributaire
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Oct 2026
Les données présentées correspondent aux recouvrements enregistrés par direction locale dans la comptabilité auxiliaire de la DGFiP, retraités …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Demande de valeurs foncières géolocalisée sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 2 Nov 2022
… une mutation contenant deux locaux de types différents sur deux parcelles de nature différente sera représentée par quatre …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Offres d'emploi enregistrées par Pôle emploi (OEE) - données CVS
Collectivité de CorseUpdated 15 Nov 2015
… Pôle emploi, Dares, Direccte - retraitement Pôle Prospectives et observation des mutations économiques du CARIF-OREF Fréquence : mensuelle
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Offres d'emploi enregistrées par Pôle emploi (OEE) - données brutes
Collectivité de CorseUpdated 27 Oct 2015
… Pôle emploi, Dares, Direccte - retraitement Pôle Prospectives et observation des mutations économiques du CARIF-OREF Fréquence : mensuelle
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
DEFM-ABC-CVS
GIP Corse CompétencesUpdated 11 Jun 2015
… Pôle emploi, Dares, Direccte - retraitement Pôle Prospectives et observation des mutations économiques du CARIF-OREF Fréquence : mensuelle
- HTML
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Demandeurs d'emploi en fin de mois (DEFM) - catégorie ABC - données CVS
Collectivité de CorseUpdated 29 Oct 2015
… Pôle emploi, Dares, Direccte - retraitement Pôle Prospectives et observation des mutations économiques du CARIF-OREF Fréquence : mensuelle
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Demandeurs d'emploi en fin de mois (DEFM) par sexe - catégorie A - données brutes
Collectivité de CorseUpdated 25 Feb 2016
… Pôle emploi, Dares, Direccte - retraitement Pôle Prospectives et observation des mutations économiques du CARIF-OREF Fréquence : mensuelle
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Demandeurs d'emploi en fin de mois (DEFM) par sexe - catégorie ABC - données brutes
Collectivité de CorseUpdated 13 Mar 2016
… Pôle emploi, Dares, Direccte - retraitement Pôle Prospectives et observation des mutations économiques du CARIF-OREF Fréquence : mensuelle
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Demandeurs d'emploi enregistrées (DEE) et demandeurs d'emploi sorties (DES) - catégorie ABC - données brutes
Collectivité de CorseUpdated 18 Jun 2015
… Pôle emploi, Dares, Direccte - retraitement Pôle Prospectives et observation des mutations économiques du CARIF-OREF Fréquence : mensuelle
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Demandeurs d'emploi de longue durée (DELD) inscrits depuis un an ou plus à Pôle emploi - catégorie ABC - données brutes
Collectivité de CorseUpdated 19 Feb 2016
… Pôle emploi, Dares, Direccte - retraitement Pôle Prospectives et observation des mutations économiques du CARIF-OREF Fréquence : mensuelle
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Demandeurs d'emploi en fin de mois (DEFM) par tranche d'âge - catégorie ABC - données CVS
Collectivité de CorseUpdated 9 Jan 2016
… Pôle emploi, Dares, Direccte - retraitement Pôle Prospectives et observation des mutations économiques du CARIF-OREF Fréquence : mensuelle
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Demandeurs d'emploi en fin de mois (DEFM) par tranche d'âge - catégorie A - données brutes
Collectivité de CorseUpdated 3 Jan 2016
… Pôle emploi, Dares, Direccte - retraitement Pôle Prospectives et observation des mutations économiques du CARIF-OREF Fréquence : mensuelle
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Demandeurs d'emploi en fin de mois (DEFM) par tranche d'âge - catégorie ABC - données brutes
Collectivité de CorseUpdated 25 Nov 2015
… Pôle emploi, Dares, Direccte - retraitement Pôle Prospectives et observation des mutations économiques du CARIF-OREF Fréquence : mensuelle
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Taxe d’aménagement majorée à 10% et à 15%
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020
… axes structurants et à proximité des secteurs en mutation. Cette taxe a été instituée pour financer les réseaux …
- CSV
- JSON
- ZIP