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12 datasets for “moselle”
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BD-EA+ Base de Données des Emprises d’Activités qualifiées 2019 - Région Grand Est
DataGrandEstUpdated 26 Mar 2025
La BD-EA+ est un produit correspondant au redécoupage de l’OCS-GE2 (postes d’emprises d’activités …
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BD-EA - Base de Données des Emprises d’Activités 2019 - Région Grand Est
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
La BD-EA est une base de données reprenant la liste des emprises d’activités, ainsi que des …
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Loi Croissance Notaire - Zones d'installation
Caisse des DépôtsUpdated 22 Aug 2024
… Comme pour les précédentes vagues, seule l’Alsace-Moselle n’est pas concernée (information vide). Source : Arrêté du …
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Jours fériés en France
data.gouv.frUpdated 12 May 2025
… Alsace-Moselle | [Fichier](https://etalab.github.io/jours-feries-france-data/csv/jours_feries_alsace-moselle.csv) | [Fichier …
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Associations
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 1 Oct 2025
… mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin …
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Données cadastrales sur Anglet - parcellaire dernier millésime à jour
Commune d'AngletUpdated 29 Oct 2026
… historiques liées à l’occupation de l’Alsace-Moselle par l’Allemagne entre 1871 et 1918. Le plan …
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Données valeurs foncières à la commune, année par année
Caisse des DépôtsUpdated 25 Jul 2022
… à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte. Les données sont issues des actes …
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Données valeurs foncières à la commune par période
Caisse des DépôtsUpdated 2 Aug 2022
… à l’exception de l’Alsace, de la Moselle et de Mayotte. Les données sont issues des actes …
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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2026
… mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin …
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Répertoire National des Associations - Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Nov 2024
… mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin …
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Répertoire National des Associations - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 10 Nov 2026
… mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin …
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Etablissements de santé par GHT
Frederic LaurentUpdated 12 Oct 2018
… Champagne - GE-06 : Aube et Sézannais - GE-07 : Moselle Est - GE-08 : Lorraine Nord - GE-09 : Marne Haute …
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