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52 datasets for “mois du doc”
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Archives régionales des Pays de la Loire – Archive du mois de…
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Aug 2024
… Les mois absents du jeu de données correspondent à des mois sans publication dans la rubrique. A découvrir …
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Nombre et délai des demandes de CNI et de passeports de la ville du Haillan
Bordeaux MétropoleUpdated 18 Oct 2023
… Données produites par le service relations usagers de la ville du Haillan et mises à jour chaque mois.
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Veille internationale du ministère de la Culture
Ministère de la CultureUpdated 17 Mar 2026
La Mission de la politique documentaire du ministère de la Culture publie chaque mois en données ouvertes les …
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Projet européen Paris Region fellowship Programme
Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2023
… post-doctorants résidant hors de France pour participer à des projets de recherche durant 24 mois. Dans ce …
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Données du système de déclaration de billetterie du spectacle vivant Sibil
Ministère de la CultureUpdated 13 Nov 2026
… À la fin de chaque trimestre civil, avant le dixième jour du mois suivant, tous les entrepreneurs de …
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DGFIP - Situation mensuelle de l'état
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
… sous forme de document PDF et contient les rubriques suivantes * Faits marquants : évolution du mois * Faits marquants : données …
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Publication des arrêtés du C.C.A.S. de la Ville de Bordeaux
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
A compter du 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions légales simplifient les règles de publicité de l’ensemble …
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Publication des délibérations et décisions du C.C.A.S. de la ville de Bordeaux
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
A compter du 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions légales simplifient les règles de publicité de l’ensemble …
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Limites de communes
Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026
… Il est mis à jour tous les trois mois. Les données sont en cours de constitution pour les …
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Sections cadastrales
Eurométropole de StrasbourgUpdated 27 Oct 2026
… Il est mis à jour tous les mois. Les données sont en cours de constitution pour les communes …
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Archives régionales Pays de la Loire – Dates-clé de l’histoire régionale
Région des Pays de la LoireUpdated 17 Sept 2020
… documents favoris des archivistes… Mise en ligne à l’occasion des 10 ans de la rubrique « Archive du …
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Compte administratif du budget annexe du Cimetière - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… recettes du budget principal et des budgets annexes, projets de la Ville... ** Retrouvez tous les documents sur le …
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Compte administratif du budget Principal - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… recettes du budget principal et des budgets annexes, projets de la Ville... ** Retrouvez tous les documents sur le …
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Auto-écoles partenaires du chèque permis de conduire
Région Île-de-FranceUpdated 7 Mar 2024
… Les coupons sont dématérialisés, nominatifs, non transmissibles et non monnayables, valables 12 mois. Ils doivent être remis à …
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Publication des arrêtés et décisions de Bordeaux Métropole
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
A compter du 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions légales simplifient les règles de publicité de l’ensemble …
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Publication des arrêtés et décisions de la ville de Bordeaux
Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026
A compter du 1er juillet 2022, de nouvelles dispositions légales simplifient les règles de publicité de l’ensemble …
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Base SIRENE (Maine-et-Loire)
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2020
… Tous les mouvements relatifs à un établissement au cours du mois sont agrégés, rendant l’information facilement utilisable …
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Compte administratif du budget annexe du Grand Théâtre - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… recettes du budget principal et des budgets annexes, projets de la Ville...** Retrouvez tous les documents sur le …
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Base SIRENE au format v1 sur le territoire de m2A (plus maintenue depuis janvier 2019)
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 11 Jan 2019
… Tous les mouvements relatifs à un établissement au cours du mois sont agrégés, rendant l’information facilement utilisable …
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Compte administratif du budget annexe NPNRU - Tours
Ville de ToursUpdated 8 Oct 2026
… recettes du budget principal et des budgets annexes, projets de la Ville...** Retrouvez tous les documents sur le …
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