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25 datasets for “modernisation”
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Evenements de la semaine de l'innovation publique 2018
Christian QuestUpdated 13 Oct 2018
… 27, "url_logo": "http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/styles/innovation15_logo/public/innovation2018/logos/sictiam …
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Référentiel de transformation numérique de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Feb 2017
Ce référentiel de transformation numérique de l’Enseignement supérieur et de la recherche (ESR) propose de mettre en …
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Soutien aux salles de cinéma franciliennes (2004-2014)
Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2014
L’aide aux salles de cinéma comporte un volet soutien à la rénovation et la modernisation des salles …
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Liste des actions métiers EQUIPEMENTS & RESEAUX sur le territoire du Morbihan
Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023
… Ces opérations consistent à étendre, moderniser, fiabiliser ces équipements et gagner en sobriété énergétique. Morbihan Énergies s’est …
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Inventaire intercommunal de l’éclairage public
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 21 Nov 2025
… Le type de luminaire n’est pas renseigné, le parc étant en cours de modernisation vers un **éclairage …
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Aides à la presse : classement des principaux groupes de presse aidés
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… la presse quotidienne nationale) ; * des aides à la modernisation sociale, bénéficiant à d’anciens salariés du titre. Une …
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Plan de relance - Projets industriels : Montant des investissements industriels et des aides Etat par région et par département
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Apr 2022
… produits * thérapeutiques liés au COVID-19 * Modernisation de la filière aéronautique * Modernisation de la filière automobile Les montants …
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Périmètre des interventions économiques analysées dans le cadre de la mission MAP sur les aides aux entreprises
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… interventions étudiées dans le cadre de la mission Modernisation de l'Action Publique,avec pour chaque dispositif : des …
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Plan de relance - Projets industriels : liste, géolocalisation et description synthétique des projets
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Apr 2022
… produits thérapeutiques liés au COVID-19 \- Modernisation de la filière aéronautique \- Modernisation de la filière automobile \- Décarbonation : Efficacité …
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Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)
Ministère de la CultureUpdated 9 Nov 2026
… une première section consacrée aux projets de modernisation et de mutation industrielles ; une deuxième section consacrée aux investissements …
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Plan de relance - Projets industriels : Montant des investissements industriels et des aides Etat par mesure et par filière
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Apr 2022
… produits thérapeutiques liés au COVID-19 \- Modernisation de la filière aéronautique \- Modernisation de la filière automobile \- Décarbonation : Efficacité …
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Plan de relance - Projets industriels : Montant des investissements industriels et des aides Etat par mesure et par type d'entreprise
France RelanceUpdated 8 Apr 2022
… produits thérapeutiques liés au COVID-19 \- Modernisation de la filière aéronautique \- Modernisation de la filière automobile \- Décarbonation : Efficacité …
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Délibérations 2021
Département du DoubsUpdated 11 Jun 2026
… et proximité », qui vise notamment à simplifier et moderniser les outils pour améliorer l’information du public. Elle …
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Délibérations 2022
Département du DoubsUpdated 11 Jun 2026
… et proximité », qui vise notamment à simplifier et moderniser les outils pour améliorer l’information du public. Elle …
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Délibérations 2023
Département du DoubsUpdated 11 Jun 2026
… et proximité », qui vise notamment à simplifier et moderniser les outils pour améliorer l’information du public. Elle …
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Délibérations 2024
Département du DoubsUpdated 11 Jun 2026
… et proximité », qui vise notamment à simplifier et moderniser les outils pour améliorer l’information du public. Elle …
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Délibérations 2025
Département du DoubsUpdated 11 Jun 2026
… et proximité », qui vise notamment à simplifier et moderniser les outils pour améliorer l’information du public. Elle …
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Délibérations 2026
Département du DoubsUpdated 5 Oct 2026
… et proximité », qui vise notamment à simplifier et moderniser les outils pour améliorer l’information du public. Elle …
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AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… n°2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
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Sites d'activité économique - SDRIF-E
Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026
Donnée surfacique des postes de légende _"Sanctuariser le site d'activité d'intérêt régional"_ et _"Requalifier/moderniser le …
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