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  1. data.gouv.fr

    ZFE Clermontoise

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025

    Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …

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  2. data.gouv.fr

    Horodateurs

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.

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  3. data.gouv.fr

    Horodateurs

    Toulouse métropoleUpdated 12 Nov 2026

    … Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.

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  4. data.gouv.fr

    Parcs de stationnement

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    Localisation des parcs de stationnement intégrant notamment l’ensemble des offres de stationnement, la politique tarifaire, des modalités …

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  5. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026

    … Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …

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  6. data.gouv.fr

    Immobilisations - Etat des Entrées et Sorties à partir de 2018

    Ville de ParisUpdated 27 Aug 2025

    … chaque modalité et type de cession. \- Les acquisitions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et …

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  7. data.gouv.fr

    Cartographie nationale des accueils Urssaf

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 22 Dec 2025

    Cartographie par site, modalité, jour et horaires d'accueil. Cette cartographie est mise à jour selon une fréquence …

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  8. data.gouv.fr

    Collecte des sapins de Noël

    Toulouse métropoleUpdated 6 Jan 2025

    … Les modalités habituelles demeurent tels les rendez-vous déchets verts selon les nouvelles modalités et en respectant les …

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  9. data.gouv.fr

    Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc du Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Feb 2026

    [Arrêté du 29 décembre 2020](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042754492) fixant les termes et modalités …

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  10. data.gouv.fr

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 28 May 2026

    … Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …

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  11. data.gouv.fr

    Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 29 Jul 2022

    Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou …

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  12. data.gouv.fr

    Subventions aux associations

    Ville de MeudonUpdated 15 Apr 2026

    … par les administrations attribuant des subventions ainsi que les modalités de diffusion de ces données Conforme au schema

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  13. data.gouv.fr

    Subventions aux associations

    Grand Paris Seine OuestUpdated 22 Apr 2026

    … par les administrations attribuant des subventions ainsi que les modalités de diffusion de ces données Conforme au schema

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  14. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 23 Jan 2018

    … février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …

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  15. data.gouv.fr

    Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc - Région des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 10 Sept 2025

    … du parc, conformément à l’arrêté du 29 décembre 2020 fixant les modalités de publication de ces indicateurs.

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  16. data.gouv.fr

    [Défi 3] Développement économique & Territoire

    Programme DataEnergie - 29&30 juinUpdated 23 Jun 2017

    … Ce défi vise à imaginer des modalités de partage et de valorisation de données propres à favoriser la …

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  17. data.gouv.fr

    Les Librairies bretonnes

    Région BretagneUpdated 13 Nov 2026

    … recense celles qui ont souhaité faire part des modalités mises en place pendant la crise sanitaire. _Si vous …

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  18. data.gouv.fr

    Données essentielles relatives aux marchés publics de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)

    Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)Updated 6 Nov 2026

    … à l’article R2196-1 du Code de la commande publique et aux modalités pratiques précisées par arrêtés.

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  19. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 6 Jul 2026

    … Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …

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  20. data.gouv.fr

    Les maisons d'édition bretonnes

    Région BretagneUpdated 23 Nov 2020

    Ce jeu de donnée contient les maisons d'édition bretonnes qui ont souhaité faire part des modalités mises …

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