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249 datasets for “modalis”
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VLS Modalis - GrandAngoulême
Communauté d'Agglomération du Grand AngoulêmeUpdated 3 Jun 2026
Disponibilité des vélos et des places de vélos en libre service en temps réel sur le territoire de …
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ZFE Clermontoise
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 6 Jan 2025
Conditions d’accessibilité dans le périmètre de la ZFE. Le jeu permet de connaître le périmètre de la …
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 12 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Parcs de stationnement
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
Localisation des parcs de stationnement intégrant notamment l’ensemble des offres de stationnement, la politique tarifaire, des modalités …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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Immobilisations - Etat des Entrées et Sorties à partir de 2018
Ville de ParisUpdated 27 Aug 2025
… chaque modalité et type de cession. \- Les acquisitions mobilières, immobilières et financières se rapportant à chaque modalité et …
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Cartographie nationale des accueils Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 22 Dec 2025
Cartographie par site, modalité, jour et horaires d'accueil. Cette cartographie est mise à jour selon une fréquence …
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Collecte des sapins de Noël
Toulouse métropoleUpdated 6 Jan 2025
… Les modalités habituelles demeurent tels les rendez-vous déchets verts selon les nouvelles modalités et en respectant les …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Feb 2026
[Arrêté du 29 décembre 2020](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042754492) fixant les termes et modalités …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 28 May 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 29 Jul 2022
Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou …
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Subventions aux associations
Ville de MeudonUpdated 15 Apr 2026
… par les administrations attribuant des subventions ainsi que les modalités de diffusion de ces données Conforme au schema
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Subventions aux associations
Grand Paris Seine OuestUpdated 22 Apr 2026
… par les administrations attribuant des subventions ainsi que les modalités de diffusion de ces données Conforme au schema
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 23 Jan 2018
… février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc - Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Sept 2025
… du parc, conformément à l’arrêté du 29 décembre 2020 fixant les modalités de publication de ces indicateurs.
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[Défi 3] Développement économique & Territoire
Programme DataEnergie - 29&30 juinUpdated 23 Jun 2017
… Ce défi vise à imaginer des modalités de partage et de valorisation de données propres à favoriser la …
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Les Librairies bretonnes
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… recense celles qui ont souhaité faire part des modalités mises en place pendant la crise sanitaire. _Si vous …
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Données essentielles relatives aux marchés publics de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA)Updated 6 Nov 2026
… à l’article R2196-1 du Code de la commande publique et aux modalités pratiques précisées par arrêtés.
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 6 Jul 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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