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32 datasets for “mineurs”
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Nombre de mineurs ayant fait l'objet d'un placement à l'aide sociale à l'enfance dans le département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 3 Jan 2025
Nombre de mineurs ayant fait l'objet d'un placement à l'aide sociale à l'enfance du …
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Maison d'assistants maternels en Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 13 Jan 2023
… par décret en Conseil d'Etat, accueillir des mineurs au sein d'un lieu appelé “ maison d'assistants …
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Carte du bruit routier (LDEN)
Toulouse métropoleUpdated 22 Oct 2026
… La source de données rencontre encore des erreurs mineures que nous tachons de résoudre.
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Centres de santé sexuelle (CSS) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 18 Sept 2026
… d’accompagnement, de prévention, et aussi de soins, pour les mineur(e)s comme les majeur(e)s.
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Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020
… charge physique temporaire de leur(s) enfant(s) mineur(s) hors de leur foyer. Cette mesure concerne les …
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Budget primitif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry
Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018
… Le Village Saint-Exupéry est un foyer de l'enfance permettant d'accueillir des mineurs confiés en urgence …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry
Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018
… Le Village Saint-Exupéry est un foyer de l'enfance permettant d'accueillir des mineurs confiés en urgence …
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Budget supplémentaire du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry
Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018
… Le Village Saint-Exupéry est un foyer de l'enfance permettant d'accueillir des mineurs confiés en urgence …
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Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021
… charge physique temporaire de leur(s) enfant(s) mineur(s) hors de leur foyer. Cette mesure concerne les …
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Mesures de placement administratives en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 Jun 2020
… charge physique temporaire de leur(s) enfant(s) mineur(s) hors de leur foyer. Cette mesure concerne les …
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Prévention spécialisée et prévention socio-éducative
Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Sept 2023
… soutien matériel, éducatif et psychologique aux mineurs, à leur famille, aux mineurs émancipés et aux majeurs de moins …
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Catalogue national des structures d'accueil et d'hébergement
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 3 Oct 2026
… dernières remplissent les conditions de sécurité propres à l’accueil d’élèves mineurs. Plus d'informations sur eduscol :
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Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024
… Foyer Structure d'accueil et de prise en charge collective de mineurs et/ou jeunes majeurs placés par …
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Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Jun 2020
… de surmonter ses difficultés tout en maintenant le mineur dans son milieu actuel. Elle s'adresse à toute …
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Assistants maternels de la Mayenne
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 13 Nov 2026
… L'assistant maternel est un professionnel de la petite enfance qui accueille des enfants mineurs généralement âgés de …
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Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Jun 2020
… de surmonter ses difficultés tout en maintenant le mineur dans son milieu actuel. Elle s'adresse à toute …
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Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021
… de surmonter ses difficultés tout en maintenant le mineur dans son milieu actuel. Elle s'adresse à toute …
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Aides éducatives judiciaires - Action éducative en milieu ouvert en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
… de surmonter ses difficultés tout en maintenant le mineur dans son milieu actuel. Elle s'adresse à toute …
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Établissements et services sociaux concourant à la protection de l'enfance
Région Île-de-FranceUpdated 10 Mar 2016
… et services du Ministère de la Justice pour Mineurs - foyers d'action éducative (F.A.E.) - services éducatifs …
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Aides éducatives judiciaires - Action éducative intensive en milieu familial en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021
… de surmonter ses difficultés tout en maintenant le mineur dans son milieu actuel. Elle s'adresse à toute …
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