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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Effacements quotidiens sur le mécanisme d'ajustement (2013 à 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 11 Mar 2026

    Historique quotidien des capacités d’effacement de consommation d’électricité (MW) sur le mécanisme d’ajustement. * Offre minimum …

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  2. data.gouv.fr

    Volumes annuels d'électricité activés sur le mécanisme d'ajustement (2004 à 2025)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2026

    Volumes annuels d’électricité (MWh) activés (à la hausse ou à la baisse) sur le mécanisme d’ajustement …

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  3. data.gouv.fr

    Volumes annuels d'électricité échangés entre responsables d'équilibre (2011 à 2021)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Feb 2022

    Transactions commerciales annuelles (MWh) entre responsables d’équilibre (RE). * Volumes échangés entre RE via les différents mécanismes mis …

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  4. data.gouv.fr

    Franchise bris de glace auto par assureur (France) : barème sourcé

    O'PAREBRISE 95Updated 20 Oct 2026

    … assureur, produit, acte (reparation | remplacement), mecanisme (type : aucune, fixe, proportionnelle, selon_formule ou non publié ; montant en euros …

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  5. data.gouv.fr

    Soutien à la recherche - Domaines d’intérêt majeur (DIM) : équipements mi-lourds financés en 2012

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2015

    … cognition - Cardiovasculaire, obésité, rein, diabète - Pathologies infectieuses humaines : mécanismes, risques et impact sociétal - Agrosciences, écologie des territoires, alimentation …

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  6. data.gouv.fr

    Soutien à la recherche - Domaines d’intérêt majeur (DIM) : équipements mi-lourds financés en 2012

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Jun 2013

    … cognition * Cardiovasculaire, obésité, rein, diabète * Pathologies infectieuses humaines : mécanismes, risques et impact sociétal * Agrosciences, écologie des territoires, alimentation …

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  7. data.gouv.fr

    Soutien à la recherche - Domaines d’intérêt majeur (DIM) : subventions allouées 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 2 Feb 2015

    … techniques, société * Mathématiques * Oxydes multifonctionnels * Pathologies infectieuses humaines : mécanismes, risques et impact sociétal * Problématiques transversales aux systèmes complexes …

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  8. data.gouv.fr

    Disponibilite IPv6 de 3 581 domaines d'organismes publics francais (aout 2026)

    Leroy LeroyUpdated 27 Aug 2026

    … Un service public joignable en IPv4 seule reste accessible aujourd'hui, parce que les opérateurs maintiennent des mécanismes …

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  9. data.gouv.fr

    Logements sociaux et bailleurs par département en 2018

    Caisse des DépôtsUpdated 3 Feb 2025

    … et regroupements, présentant des liens capitalistiques ou des mécanismes de solidarité financière. A noter que les bailleurs peuvent …

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  10. data.gouv.fr

    Logements sociaux et bailleurs par région en 2018

    Caisse des DépôtsUpdated 25 Oct 2019

    … et regroupements, présentant des liens capitalistiques ou des mécanismes de solidarité financière. A noter que les bailleurs peuvent …

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  11. data.gouv.fr

    Jeux de données de la base Prosocour (individus, charges, liens interpersonnels)

    GIP Centre de recherche du château de VersaillesUpdated 18 Nov 2025

    … L’objectif est de documenter les réseaux de sociabilité, les mécanismes d’ascension sociale et la hiérarchisation des …

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  12. data.gouv.fr

    Courbes de production mensuelles Eolien & Solaire (complément de rémunération)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 17 Sept 2026

    … Dans ce mécanisme où les producteurs d’électricité à partir d’[énergie renouvelable](https://www.cre.fr/Pages …

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  13. data.gouv.fr

    Observatoire photographique des paysages de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 25 Apr 2025

    … Cet outil permet alors de saisir les évolutions des paysages et de comprendre les mécanismes et facteurs de …

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  14. data.gouv.fr

    Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026

    comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026

    … 16 outils sur 18 documentent leur conformité et nomment le mécanisme employé, dont 4 via un partenaire explicitement …

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  15. data.gouv.fr

    Registre des transactions de garanties de capacité

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Aug 2026

    Les règles du mécanisme de capacité, dans leur version arrêtée le 29 novembre 2016, renforcent les dispositifs de …

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  16. data.gouv.fr

    Plateformes agréées (PDP) de facturation électronique : compatibilité avec les logiciels de comptabilité Sage, Cegid, EBP, ACD, MyUnisoft

    Mehdi EL ACHUpdated 16 Sept 2026

    … Un controle automatique **refuse** toute ligne dont la citation ne contient aucun mot de mecanisme (natif, connecteur, API …

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