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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Effacements quotidiens sur le mécanisme d'ajustement (2013 à 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 11 Mar 2026

    … Offre moyenne disponible sur la journée * Offre maximum disponible sur la journée * Effacement maximum activé sur la journée * * *

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  2. data.gouv.fr

    Exposition Populations Corse 2016

    Collectivité de CorseUpdated 23 Feb 2023

    Populations et territoires exposés au dépassement du nombre de jour maximum (25) dont le maximum horaire de la …

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  3. data.gouv.fr

    Facteurs de charge et taux de couverture nationaux mensuels éoliens et solaires

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 3 Nov 2026

    … FC moyen mensuel et FC maximum mensuel) correspond au minimum (resp. à la moyenne et au maximum) des …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2022 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 27 Feb 2023

    … Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …

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  5. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2023 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 16 Feb 2024

    … Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …

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  6. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2024 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 20 Jun 2025

    … Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2025 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026

    … Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …

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  8. data.gouv.fr

    Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … Ce simulateur indique les montants minimum et maximum des indemnités pour dommages et intérêts (indemnités prud'homales) susceptibles …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …

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  11. data.gouv.fr

    Places de livraison sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 11 Sept 2026

    … Les livreurs et particuliers sont autorisés à s'y arrêter 20 minutes maximum. Le stationnement y est interdit.

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  12. data.gouv.fr

    Vent et rafales

    Toulouse métropoleUpdated 11 Feb 2026

    … vent* de la station de météo Toulouse - Blagnac. *maximum quotidien de la force maximale horaire du vent instantané …

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  13. data.gouv.fr

    Carte des campings classés

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016

    … d'emplacements maximum à l'hectare est de 100 pour les campings et de 80 maximum pour les …

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  14. data.gouv.fr

    Budget primitif du Département de Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 9 Sept 2019

    … les recettes attendues et les montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice …

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  15. data.gouv.fr

    SLA - Attribution aux particuliers de la prime vélo par commune depuis 2019

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 15 Apr 2026

    … conditions suivantes : • 200€ maximum pour l’achat d’un vélo électrique ou cargo • 100€ maximum pour l’achat …

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  16. data.gouv.fr

    Carte des campings classés

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Jul 2017

    … d'emplacements maximum à l'hectare est de 100 pour les campings et de 80 maximum pour les …

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  17. data.gouv.fr

    Observatoire des ondes - Mesures des capteurs permanents - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 15 Sept 2026

    Champs électromagnétiques maximums relevés par jour sur les 5 capteurs permanents déployés sur le territoire de la métropole …

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  18. data.gouv.fr

    Abattements fiscaux d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026

    … Pour chaque abattement, les taux légaux minimum et maximum sont précisés, ainsi que le taux applicable à Issy …

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  19. data.gouv.fr

    Marchés publics actifs - Région des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 26 Dec 2024

    … Les montants indiqués sont les montants maximum des marchés HT, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses …

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  20. data.gouv.fr

    Extremas de consommation quotidienne définitive de gaz relevée sur le réseau de NaTran et Teréga

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 10 Nov 2026

    … Les consommations maximum sont complétées par les valeurs des températures de référence et moyenne.

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