Skip to content
Open Data Finder

Search results for long term

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (Bon Cap v1)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … Chaque entrée comprend titre, définition courte (~50 mots), corps long, mots-clés, sources officielles (Légifrance, BOFiP, Service-Public …

    • JSON
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Coûts et surfaces moyens des logements sociaux financés par la CDC depuis 2018

    Caisse des DépôtsUpdated 15 Jun 2026

    La CDC apporte des financements de long terme adaptés aux besoins d’investissement du secteur du logement social …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016

    … d'intérêt général, le plus souvent sur le long terme.\ La loi du 23 juillet 1987 sur le …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Jul 2013

    … d'intérêt général, le plus souvent sur le long terme. La loi du 23 juillet 1987 sur le …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Financement et coût des logements sociaux réhabilités financés par la CDC depuis 2018

    Caisse des DépôtsUpdated 15 Jun 2026

    La CDC apporte des financements de long terme adaptés aux besoins d’investissement du secteur du logement social …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Sustainable financings backed by CDCs year N asset portfolio

    Caisse des DépôtsUpdated 14 Aug 2026

    … considered year, the type of financing (long-term or short-term), the settlement date, the maturity date, the …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Financement et coût des logements sociaux construits financés par la CDC depuis 2018

    Caisse des DépôtsUpdated 15 Jun 2026

    La CDC apporte des financements de long terme adaptés aux besoins d’investissement du secteur du logement social …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Les arbres signaux - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 10 Nov 2026

    … Il est planté dans un esprit de durabilité à long terme sur un site souvent de forte visibilité …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Financement durable adossé au portefeuille d'actifs de la CDC de l'année N

    Caisse des DépôtsUpdated 14 Aug 2026

    … année considérée, le type de financement (long terme ou court terme), la date de règlement, la date d …

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … La préservation numérique à long terme au format normatif ISO 19005 (PDF/A-1b, PDF/A-2b) et …

    • PDF
    • XML
    • JSON
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … La préservation numérique à long terme au format normatif ISO 19005 (PDF/A-1b, PDF/A-2b) et …

    • PDF
    • XML
    • JSON
    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Zones d'activités du Programme Local de l'Aménagement Economique (PLAE) 2024 de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Sept 2024

    … Pour que les zones d'activités économiques conservent leur vocation sur le long terme, l'introduction de la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Natura 2000 - Zones spéciales de conservation (ZSC)

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026

    … de 1992 vise à assurer la survie à long terme des espèces et des habitats particulièrement menacés, à …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PDF
  14. data.gouv.fr

    Natura 2000 - Zones de protection spéciales (ZPS)

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2026

    … de 1992 vise à assurer la survie à long terme des espèces et des habitats particulièrement menacés, à …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Les véloroutes en Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … Les tracés sont découpés par sections permettant d’identifier la typologie des aménagements cyclables rencontrés tout au long …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PNG
  16. data.gouv.fr

    Réseau départemental de suivi quantitatif des sources dans les Pyrénées haut-garonnaises

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … Face à ces constats, le besoin de mieux connaître l’évolution des débits sur le long terme s …

    • CSV
    • JSON
  17. data.gouv.fr

    Zones d'aménagement différé (ZAD) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021

    … de préparer des opérations d’aménagement sur le long terme, afin d’éviter que l’annonce d’un …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Bilan Comptable - Détaillé

    Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024

    … la collectivité à honorer ses engagements sur le long terme est importante. Les capitaux propres, en tant que …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  19. data.gouv.fr

    Bilan Comptable - Synthétique

    Ville de ParisUpdated 5 Jul 2024

    … la collectivité à honorer ses engagements sur le long terme est importante. Les capitaux propres, en tant que …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  20. data.gouv.fr

    Diversité des poissons dans la Seine

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 14 Feb 2025

    … Ce terme désigne aussi l'époque à laquelle ce rapprochement a lieu. Enfin, le frai désigne les oeufs …

    • CSV
    • JSON
“long term” datasets · Open Data Finder