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2,339 datasets for “lois”
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Evénements dans le territoire du Loiret (OpenAgenda du Loiret)
Département du LoiretUpdated 17 Sept 2018
Liste des événements publics publiés dans l'OpenAgenda du Loiret qui agrège aussi les événements d'autres OpenAgenda …
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Embarcadères des bacs de Loire en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 27 Jun 2013
Localisation des embarcadères des liaisons Couëron/Le Pellerin et Basse-Indre/Indret.
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Activités et loisirs pour la famille en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 12 May 2015
Liste des châteaux, momuments et musées accessibles aux familles en Loire-Atlantique. Ce jeu de données va faire …
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Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature des titres (comptabilité budgétaire) (LOLF)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
nomenclature des titres tels que définis par la LOLF avec code et libellé
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Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature titres par catégories (comptabilité budgétaire) (LOLF)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Nomenclature des titres et catégories telle que définis par la LOLF (art 5).
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Zones de loisirs
Ville d'AgenUpdated 4 Aug 2015
http://www.destination-agen.com/
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Périmètres des transports scolaires des lycées de Loire Atlantique
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Jul 2019
Périmètres de transport scolaire pour les lycées de Loire-Atlantique.
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Lacs des bases de loisirs - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 11 Mar 2025
Schématisation des lacs des bases de loisirs
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Syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-Atlantique
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Jul 2019
Périmètre d'intervention des syndicats intercommunaux de transports scolaires en Loire-Atlantique.
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Périmètres de transport scolaire : collèges privés en Loire-Atlantique
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Jul 2019
Périmètres de transport scolaire pour les collèges privés de Loire-Atlantique.
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Communes des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 1 Jul 2024
Liste des communes de la Région des Pays de la Loire. * * *
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Contours géographiques de la région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
Contours géographiques de la Région des Pays de la Loire. * * *
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Périmètres de transport scolaire : collèges publics en Loire-Atlantique
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Jul 2019
Périmètres de transport scolaire pour les collèges publics de Loire-Atlantique.
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Base Adresse Locale de la Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
Agrégation des Bases Adresses Locales sur la Région des Pays de la Loire.
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Balades fluviales en Loire-Atlantique
Loire-Atlantique DéveloppementUpdated 24 Aug 2015
… barques) et des compagnies de tourisme fluvial en Loire-Atlantique. Ce jeu de données va faire l'objet …
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Base officielle des codes postaux des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2020
Liste des communes de la Région des Pays de la Loire. * * *
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Les îles de loisirs en Île-de-France (ponctuel)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
Jeu de données localisant sous forme de ponctuels les îles de loisirs régionales. **Processus de création de la …
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Lieux d'art contemporain en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 16 Aug 2022
Liste des lieux d'art contemporain en Région des Pays de la Loire. * * *
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Antennes de la Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 29 Aug 2026
Antennes et établissements de la Région des Pays de la Loire.
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Les îles de loisirs en Île-de-France (polygone)
Région Île-de-FranceUpdated 20 Oct 2022
Jeu de données localisant sous forme de polygones les îles de loisirs régionales. **Processus de création de la …
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