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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Services Territoriaux d'Aménagement (STA)

    Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026

    … programmes, pilotage de l’entretien et de l’exploitation, et relations locales avec les partenaires dans ce cadre.

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  2. data.gouv.fr

    Intercommunalités - 2018 - Dept 64

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 10 Feb 2021

    … Observatoire des finances et de la gestion publique locales **Enrichissement/Modification** * Ajout des codes iso 3166-3. * Les …

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  3. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Montant dépenses handicap - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et …

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  4. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Montant dépenses handicap - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et …

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  5. data.gouv.fr

    Collecte des Archives Municipales

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Feb 2026

    … La volumétrie des entrées est exprimées en : \- ML = Mètre linéaire, unité de mesure correspondant à 1 mètre sur …

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  6. data.gouv.fr

    Végétaux utilisables dans les aménagements urbains méditerranéens (base de données Sesame13)

    Conseil départemental des Bouches-du-RhôneUpdated 9 Jul 2025

    … Elle a été alimentée par INRAE Unité expérimentale Villa Thuret, le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône et …

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  7. data.gouv.fr

    Listes déclarées au 1er tour pour les élections 2026 dans la Communauté de Communes Coeur de France

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 5 Mar 2026

    … Type d’élection :** Élections municipales * **Année électorale :** 2026 * **Unité d’observation :** Liste électorale déclarée dans une commune * **Nombre …

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  8. data.gouv.fr

    Mesures fiscales des candidats à l'élection présidentielle 2027

    Nicolas MARTELUpdated 14 Sept 2026

    … cotisations, fiscalité locale), son effet pour un particulier, son chiffrage lorsqu'il existe avec son unité et son …

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  9. data.gouv.fr

    Infiltrabilité des sols sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Jan 2023

    Dans le cadre de son Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi), Rennes Métropole souhaite que des préconisations soient …

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  10. data.gouv.fr

    Population à Rennes Métropole par sexe, âge et nationalité par commune (2014)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Mar 2018

    … Les résultats sont produits tous les ans et permettent : - aux administrations et collectivités locales d'adapter les équipements …

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  11. data.gouv.fr

    Cantons

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 25 Feb 2016

    … réaliser des cartes utilisant la maille cantonale comme unité d'étude. **Données connexes** Legifrance.gouv.fr - Délimitation des …

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  12. data.gouv.fr

    Accessibilité potentielle localisée (APL) aux structures médico-sociales destinées aux personnes âgées

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 8 Dec 2021

    L’APL est un indicateur local, qui tient compte de l’offre et de la demande issue des …

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“local units” datasets · Open Data Finder