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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Population légale - Ville de Vezin Le Coquet

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 25 Jul 2025

    Population légale à Vezin le Coquet

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  2. data.gouv.fr

    Population légale - Cesson-Sévigné

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Jun 2018

    Les chiffres officiels de la population par l’INSEE.

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  3. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - CCAS

    Toulouse métropoleUpdated 14 Aug 2024

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de …

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  4. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …

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  5. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …

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  6. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole

    Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023

    Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole …

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  7. data.gouv.fr

    Taux de l'intérêt légal depuis 2011

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    Le taux de l'intérêt légal principalement utilisé dans les procédures civiles ou commerciales, sert notamment au calcul …

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  8. data.gouv.fr

    Toutes prestations - Répartition des allocataires percevant au moins une prestation légale selon le quotient familial [EPCI]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) à l …

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  9. data.gouv.fr

    Toutes prestations - Répartition des allocataires percevant au moins une prestation légale selon le quotient familial [Communal]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 11 Feb 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) à l …

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  10. data.gouv.fr

    Bénéficiaires des prestations légales versées par les CAF au 31/12/2018_Orléans métropole

    Orléans MétropoleUpdated 28 Dec 2020

    Ce jeu de données fournit des indicateurs sur les bénéficiaires des prestations légales versées par les CAF au …

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  11. data.gouv.fr

    Populations légales Communes et Arrondissements Municipaux - Millésimé - France

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026

    … Les populations légales publiées par l'INSEE entrent en vigueur au 1er janvier ; elles sont basées sur les …

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  12. data.gouv.fr

    Toutes prestations - Répartition des allocataires selon la prestation [IRIS]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) par type …

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  13. data.gouv.fr

    Toutes prestations - Répartition des allocataires selon la prestation [QPV]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) par type …

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  14. data.gouv.fr

    Toutes prestations - Répartition des allocataires selon la prestation et la situation familiale [IRIS]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) par groupe …

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  15. data.gouv.fr

    Toutes prestations - Répartition des allocataires selon le revenu (n-2) [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    Bénéficiaires mensuels d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) par type de prestations à …

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  16. data.gouv.fr

    Toutes prestations - Répartition des allocataires selon la prestation et le quotient familial [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    Bénéficiaires mensuels d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) par type de prestations à …

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  17. data.gouv.fr

    Toutes prestations - Répartition des allocataires selon la prestation et le quotient familial [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026

    Bénéficiaires mensuels d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) par type de prestations à …

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  18. data.gouv.fr

    Toutes prestations - Répartition des allocataires selon la prestation et l'âge [IRIS]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) par groupe …

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  19. data.gouv.fr

    Toutes prestations - Répartition des allocataires selon la prestation et le quotient familial [IRIS]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026

    Bénéficiaires au titre de décembre d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) à l …

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  20. data.gouv.fr

    Toutes prestations - Répartition des allocataires selon la prestation et le quotient familial [Départemental]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026

    Bénéficiaires mensuels d'au moins une prestation légale (hors ARS,ADE et AVVC) par type de prestations selon …

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“legale” datasets · Open Data Finder