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1,155 datasets for “issues”
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Subdivisions fiscales issues du cadastre
Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022
Subdivisions fiscales issues du cadastre (source DGFiP).
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Lieux-dits issus du cadastre
Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022
Lieux-dits de Dijon Métropole issus du cadastre (DGFiP).
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Bornes de limite de propriété issues du cadastre
Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022
Bornes issues du cadastre (source DGFiP).
- CSV
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- data.gouv.fr
Sections issues du cadastre
Dijon métropoleUpdated 7 Oct 2022
Sections cadastrales de Dijon Métropole (source DGFiP).
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- data.gouv.fr
Parcelles issues du cadastre
Dijon métropoleUpdated 10 Dec 2024
Parcelles du cadastre de Dijon Métropole (source DGFiP).
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- data.gouv.fr
Objets linéaires divers issus de cadastre
Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022
Objets linéaires divers de Dijon Métropole issus du cadastre (DGFiP).
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- data.gouv.fr
Objets divers surfaciques issus du cadastre
Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022
Objets divers surfaciques issus du cadastre de Dijon Métropole (source DGFiP).
- CSV
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Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre
Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022
Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre (source DGFiP).
- CSV
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Bâtis issus du cadastre
Dijon métropoleUpdated 10 Dec 2024
Bâtis des communes de Dijon Métropole (source DGFiP).
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Indicateurs issus du premier certificat de l'enfant
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jun 2019
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.
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[Achats publics] Recensement des Achats issus de l'économie circulaire (AGEC) 2025
Grand Paris SudUpdated 6 Jul 2026
Le recensement annuel des achats issus de l'économie circulaire (AGEC) permet aux acheteurs publics de déclarer chaque …
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Liste des regroupements issus de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 13 Feb 2019
Liste des regroupements issus de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement …
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Réseau électrique issu d'OpenStreetMap
OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018
… l'API de requêtage overpass Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap …
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Composition des regroupements issus de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 13 Feb 2019
Liste des établissements membres et associés des regroupements issus de la loi n° 2013-660 du 22 juillet …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Ville de Saint-Herblain 2024-2025
Ville de Saint-HerblainUpdated 1 Jun 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
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Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Données relatives à l'approvisionnement en matériaux issu du réemplois, de la réutilisation et intégrant des matières recyclées …
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