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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022

    Subdivisions fiscales issues du cadastre (source DGFiP).

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  2. data.gouv.fr

    Lieux-dits issus du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022

    Lieux-dits de Dijon Métropole issus du cadastre (DGFiP).

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  3. data.gouv.fr

    Bornes de limite de propriété issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022

    Bornes issues du cadastre (source DGFiP).

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  4. data.gouv.fr

    Sections issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 7 Oct 2022

    Sections cadastrales de Dijon Métropole (source DGFiP).

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  5. data.gouv.fr

    Parcelles issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 10 Dec 2024

    Parcelles du cadastre de Dijon Métropole (source DGFiP).

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  6. data.gouv.fr

    Objets linéaires divers issus de cadastre

    Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022

    Objets linéaires divers de Dijon Métropole issus du cadastre (DGFiP).

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  7. data.gouv.fr

    Objets divers surfaciques issus du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 13 Oct 2022

    Objets divers surfaciques issus du cadastre de Dijon Métropole (source DGFiP).

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  8. data.gouv.fr

    Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 14 Oct 2022

    Subdivisions de section cadastrale issues du cadastre (source DGFiP).

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  9. data.gouv.fr

    Bâtis issus du cadastre

    Dijon métropoleUpdated 10 Dec 2024

    Bâtis des communes de Dijon Métropole (source DGFiP).

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  10. data.gouv.fr

    Indicateurs issus du premier certificat de l'enfant

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 27 Jun 2019

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  11. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024

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  12. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025

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  13. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.

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  14. data.gouv.fr

    [Achats publics] Recensement des Achats issus de l'économie circulaire (AGEC) 2025

    Grand Paris SudUpdated 6 Jul 2026

    Le recensement annuel des achats issus de l'économie circulaire (AGEC) permet aux acheteurs publics de déclarer chaque …

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  15. data.gouv.fr

    Liste des regroupements issus de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 13 Feb 2019

    Liste des regroupements issus de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement …

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  16. data.gouv.fr

    Réseau électrique issu d'OpenStreetMap

    OpenStreetMapUpdated 5 Sept 2018

    … l'API de requêtage overpass Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap …

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  17. data.gouv.fr

    Composition des regroupements issus de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 13 Feb 2019

    Liste des établissements membres et associés des regroupements issus de la loi n° 2013-660 du 22 juillet …

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  18. data.gouv.fr

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Ville de Saint-Herblain 2024-2025

    Ville de Saint-HerblainUpdated 1 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

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  19. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

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  20. data.gouv.fr

    Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Données relatives à l'approvisionnement en matériaux issu du réemplois, de la réutilisation et intégrant des matières recyclées …

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