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253 datasets for “instruction”

  1. data.gouv.fr

    Linéaire des digues gérées par Rennes Métropole pour l'instruction des DT-DICT

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2026

    Cette couche de lignes a été créée en sélectionnant des objets linéaires du Référentiel Topographique à Grande Echelle …

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  2. data.gouv.fr

    Secteurs d'instruction du service Droits de sols (SDS) de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 29 Mar 2023

    Secteurs d'instruction des autorisations d'urbanisme du Service Droit des Sols (SDS) de Rennes Métropole. L'échelle …

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  3. data.gouv.fr

    Budget 2020 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71

    Région Centre-Val de LoireUpdated 25 Sept 2020

    … nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des …

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  4. data.gouv.fr

    Budget 2021 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71

    Région Centre-Val de LoireUpdated 12 May 2021

    … nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des …

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  5. data.gouv.fr

    Budget 2022 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71

    Région Centre-Val de LoireUpdated 23 Feb 2022

    … nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des …

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  6. data.gouv.fr

    Budget 2023 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M57

    Région Centre-Val de LoireUpdated 15 May 2023

    … nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M57. Le plan de comptes des …

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  7. data.gouv.fr

    Budget 2019 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71

    Région Centre-Val de LoireUpdated 20 Dec 2019

    … nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des …

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  8. data.gouv.fr

    Budget 2018 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M71

    Région Centre-Val de LoireUpdated 9 Oct 2018

    … nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Le plan de comptes des …

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  9. data.gouv.fr

    Budget 2024 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M57

    Région Centre-Val de LoireUpdated 13 May 2024

    … Transports Présentation par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M57. Le plan …

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  10. data.gouv.fr

    Budget 2025 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M57

    Région Centre-Val de LoireUpdated 13 May 2025

    … Transports Présentation par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M57. Le plan …

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  11. data.gouv.fr

    Budget 2026 (BP) de la Région Centre-Val de Loire selon l'instruction budgétaire et comptable M57

    Région Centre-Val de LoireUpdated 24 Mar 2026

    … Transports Présentation par nature de dépenses et recettes, conformément à l'instruction budgétaire et comptable M57. Le plan …

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  12. data.gouv.fr

    Données ADS_année 2016

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019

    Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …

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  13. data.gouv.fr

    Données ADS_année 2017

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019

    Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …

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  14. data.gouv.fr

    Données ADS_année 2019

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023

    Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …

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  15. data.gouv.fr

    Données ADS_année 2021

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023

    Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …

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  16. data.gouv.fr

    Données ADS_année 2018

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 7 Sept 2023

    Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …

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  17. data.gouv.fr

    Données ADS_année 2020

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023

    Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …

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  18. data.gouv.fr

    Données ADS_année 2022

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023

    Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …

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  19. data.gouv.fr

    Données ADS_année 2023

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Jul 2024

    Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …

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  20. data.gouv.fr

    Données ADS - année 2015

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019

    Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l …

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