Search results for initial decisions
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4 datasets for “initial decisions”
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Matrice ouverte de décisions de soins capillaires et de leurs sources – France
LEPHAY YannUpdated 22 Aug 2026
… Périmètre et limites Initiative éditoriale indépendante et non officielle. Aucun prix, INCI, score, classement, fiche produit ou résultat …
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Nombre de logements rénovés énergétiquement dans le cadre de l'OPAH (Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat), par commune
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 23 Jan 2023
… Ces données permettent d'évaluer l'impact de l'initiative sur chaque commune au fil du temps, fournissant …
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Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Dec 2022
… Un PRIF est l’expression d’une décision politique concertée permettant à la Région d’Île-de-France …
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Examen Civique Naturalisation — Préparation à l'examen civique français
Updated 21 Oct 2026
… Producteur : [Examenciviquenaturalisation.fr](https://examenciviquenaturalisation.fr), initiative privée sans lien avec l'administration.
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