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18 datasets for “industry code”
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par département et par code NAF en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
… secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par département. Ces données sont publiées dans …
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par EPCI et par code NAF en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
… secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par EPCI. Ces données sont publiées dans …
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par région et par code NAF en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
… secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par région. Ces données sont publiées dans …
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Technologies des familles de brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
… Il donne des informations sur : * le numéro de famille DOCDB * les niveaux, codes et des libellés des familles …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Le nom du demandeur, son SIREN et son code pays Les SIREN sont récupérés depuis la base de …
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Annuaire des organismes gestionnaires de CFA
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016
… chambres de métiers ou de commerce et d'industrie, et des organismes publics (lycées, universités, etc.). Chaque CFA …
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Annuaire des organismes gestionnaires de CFA
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2013
… chambres de métiers ou de commerce et d'industrie, et des organismes publics (lycées, universités, etc.). Chaque CFA …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
… Le nom du demandeur, son SIREN et son code pays Les SIREN sont récupérés depuis la base de …
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Consommation GAZ - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 8 Oct 2026
… secteur d'activité (agriculture, industrie, tertiaire, résidentiel et non affecté) ou selon le code NAF à 2 niveaux …
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Règlement local de publicité intercommunal sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 4 Mar 2024
… Sa procédure d'élaboration est régie par les dispositions de l'article L.581-14-1 du code …
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RappelConso V2 (produits triés par GTIN)
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
… ATTENTION, ce jeu de données ne contient pas les produits sans GTIN (code-barre), il ne contient donc …
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RappelConso V2 - Rappels de produits
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
… Ajout d'une colonne contenant le code-barre (GTIN) du produit rappelé. Ceci est une V2 du jeu …
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Zone du document d'urbanisme (PLUi)
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… metropole.fr/dicopub/#/dico#p_zoneurba_s) Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones (R …
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Répartition des potentiels de gaz verts à horizon 2050 par département
GRDFUpdated 2 Apr 2021
… déjections d'élevage, les herbes, les résidus des industries agro-alimentaires (IAA), les bio-déchets et les algues …
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Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton
GRDFUpdated 24 Feb 2021
… multi-services environnementaux ou CIMSE, les résidus des industries agro-alimentaires (IAA), les bio-déchets en GWh PCS …
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Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2020
… multi-services environnementaux ou CIMSE, les résidus des industries agro-alimentaires (IAA), les bio-déchets en GWh PCS …
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Perspectives Gaz 2022 - Scénario de consommation de gaz à l'horizon 2050
GRDFUpdated 3 Mar 2023
… 141-10 du code de l’énergie, confère en effet aux gestionnaires de réseaux de transport et de …
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Scénarios de consommation à horizon 2030 et 2035 (Perspectives Gaz 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 6 Jan 2025
… Cela concerne l’industrie automobile et des équipements, chimique, agro-alimentaire, papier-carton, métallurgie. La concrétisation sur le …
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