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18 datasets for “industry code”

  1. data.gouv.fr

    Consommation annuelle d’électricité et gaz par département et par code NAF en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022

    … secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par département. Ces données sont publiées dans …

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  2. data.gouv.fr

    Consommation annuelle d’électricité et gaz par EPCI et par code NAF en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022

    … secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par EPCI. Ces données sont publiées dans …

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  3. data.gouv.fr

    Consommation annuelle d’électricité et gaz par région et par code NAF en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022

    … secteur d'activité, par catégorie de consommation, par code NAF et par région. Ces données sont publiées dans …

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  4. data.gouv.fr

    Technologies des familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    … Il donne des informations sur : * le numéro de famille DOCDB * les niveaux, codes et des libellés des familles …

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  5. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … Le nom du demandeur, son SIREN et son code pays Les SIREN sont récupérés depuis la base de …

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  6. data.gouv.fr

    Annuaire des organismes gestionnaires de CFA

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016

    … chambres de métiers ou de commerce et d'industrie, et des organismes publics (lycées, universités, etc.). Chaque CFA …

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  7. data.gouv.fr

    Annuaire des organismes gestionnaires de CFA

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2013

    … chambres de métiers ou de commerce et d'industrie, et des organismes publics (lycées, universités, etc.). Chaque CFA …

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  8. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    … Le nom du demandeur, son SIREN et son code pays Les SIREN sont récupérés depuis la base de …

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  9. data.gouv.fr

    Consommation GAZ - Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 8 Oct 2026

    … secteur d'activité (agriculture, industrie, tertiaire, résidentiel et non affecté) ou selon le code NAF à 2 niveaux …

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  10. data.gouv.fr

    Règlement local de publicité intercommunal sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 4 Mar 2024

    … Sa procédure d'élaboration est régie par les dispositions de l'article L.581-14-1 du code …

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  11. data.gouv.fr

    RappelConso V2 (produits triés par GTIN)

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    … ATTENTION, ce jeu de données ne contient pas les produits sans GTIN (code-barre), il ne contient donc …

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  12. data.gouv.fr

    RappelConso V2 - Rappels de produits

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    … Ajout d'une colonne contenant le code-barre (GTIN) du produit rappelé. Ceci est une V2 du jeu …

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  13. data.gouv.fr

    Zone du document d'urbanisme (PLUi)

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … metropole.fr/dicopub/#/dico#p_zoneurba_s) Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones (R …

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  14. data.gouv.fr

    Répartition des potentiels de gaz verts à horizon 2050 par département

    GRDFUpdated 2 Apr 2021

    … déjections d'élevage, les herbes, les résidus des industries agro-alimentaires (IAA), les bio-déchets et les algues …

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  15. data.gouv.fr

    Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton

    GRDFUpdated 24 Feb 2021

    … multi-services environnementaux ou CIMSE, les résidus des industries agro-alimentaires (IAA), les bio-déchets en GWh PCS …

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  16. data.gouv.fr

    Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2020

    … multi-services environnementaux ou CIMSE, les résidus des industries agro-alimentaires (IAA), les bio-déchets en GWh PCS …

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  17. data.gouv.fr

    Perspectives Gaz 2022 - Scénario de consommation de gaz à l'horizon 2050

    GRDFUpdated 3 Mar 2023

    … 141-10 du code de l’énergie, confère en effet aux gestionnaires de réseaux de transport et de …

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  18. data.gouv.fr

    Scénarios de consommation à horizon 2030 et 2035 (Perspectives Gaz 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 6 Jan 2025

    … Cela concerne l’industrie automobile et des équipements, chimique, agro-alimentaire, papier-carton, métallurgie. La concrétisation sur le …

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