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Search results for habitation

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT

    MDSN AtexoUpdated 15 Mar 2024

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT

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  2. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Aires d'accueil et d'habitat des gens du voyage

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025

    … caractérisation précise des **aires d'accueil et d'habitat des gens du voyage** , offrant une vue complète et …

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  3. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Périmètre des conventions terminées avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 Feb 2025

    Ce jeu de donnée centralise le périmètre de toutes les conventions Anah (Agence Nationale de l'Habitat) terminées …

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  4. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Périmètre d'intervention des agences locales de l'énergie

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025

    Périmètre d'intervention des agences locales de l'énergie sur les communes de la Métropole Aix-Marseille Provence

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  5. data.gouv.fr

    Conseils des habitants de Saint-Egrève

    Ville de Saint-EgrèveUpdated 19 Dec 2023

    Ce jeu de données présente les secteurs des Conseils des habitants sur la commune de Saint-Egrève

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  6. data.gouv.fr

    Données essentielles du profil acheteur CDC Habitat

    ATEXO - DECPUpdated 14 Nov 2026

    Données essentielles du profil acheteur CDC Habitat

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  7. data.gouv.fr

    Données essentielles du profil acheteur de Vendée Habitat

    ATEXO - DECPUpdated 14 Nov 2026

    Données essentielles du profil acheteur de Vendée Habitat

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  8. data.gouv.fr

    Projets d'habitats intermédiaires en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 9 Oct 2026

    Liste des habitats intermédiaires existants ou en projet dans le département de Maine-et-Loire.

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  9. data.gouv.fr

    OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ST MALO AGGLOMERATION

    MDSN AtexoUpdated 3 Mar 2024

    OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ST MALO AGGLOMERATION

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  10. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Atlas du parc locatif social

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025

    L’atlas offre une vision d’ensemble du parc locatif social de la Métropole Aix-Marseille-Provence au …

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  11. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Jan 2022

    Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les …

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  12. data.gouv.fr

    Logements et habitations sur Agen (2011)

    Ville d'AgenUpdated 23 Apr 2015

    Ensemble de statistiques sur les logements et les habitations sur Agen en 2011. Ce jeu de données concerne …

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  13. data.gouv.fr

    Arrêtés d’interdiction d’habiter

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 13 Nov 2026

    … d’insalubrité ou de logement impropre à l’habitation. C’est sur la base des rapports d’hygiène …

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  14. data.gouv.fr

    HABITATION - Valeurs_foncières

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Base « demande de valeurs foncières » compilant cinq années de transactions immobilières et foncières sur la commune.

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  15. data.gouv.fr

    Prénoms des habitants de Riedisheim

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 23 Nov 2017

    Liste des prénoms des habitants de la Ville de Riedisheim avec le nombre d’occurrences de chaque prénom …

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  16. data.gouv.fr

    NATURA2000 SIC (Directive Habitat)

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Nov 2022

    … habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et II de la Directive "Habitats". Tout …

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  17. data.gouv.fr

    Logements sortis d’indignité dans le cadre du dispositif de lutte contre l’habitat indigne de Saint-Nazaire Agglo

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022

    … dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné …

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  18. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 19 Apr 2022

    … la taxe sur la vacance des locaux d'habitation prévue par l'article 1406 bis du code général …

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  19. data.gouv.fr

    Habitat naturel

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Il informe également sur les habitats d'intérêt communautaire dont la préservation est prioritaire selon les directives européennes …

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  20. data.gouv.fr

    Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat

    Grand Paris Seine OuestUpdated 3 Mar 2026

    Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. GPSO …

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“habitation” datasets · Open Data Finder