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76 datasets for “gestion documental”

  1. data.gouv.fr

    Base documentaire des notes communicables de la DGFiP

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Sept 2023

    … communicables de la DGFIP issues de la base documentaire Nausicaa depuis décembre 2017. La mise à jour est …

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  2. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Sept 2025

    … plans thématiques de gestion des eaux pluviales) et précisées dans le règlement littéral du PLUi.

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  3. data.gouv.fr

    DGFIP - Bulletin Officiel des Finances publiques (BOFiP) - Sections RHO et GCP

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    … Humaines et Organisation, * Gestion Comptable Publique, * Comptes Publics (archives de 2001 à 2012) Les documents sont publiés sur …

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  4. data.gouv.fr

    Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2025

    Ministères économiques et financiersUpdated 17 Apr 2024

    **JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …

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  5. data.gouv.fr

    Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 17 Apr 2024

    **JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …

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  6. data.gouv.fr

    Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2023

    Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2025

    **JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …

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  7. data.gouv.fr

    Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026

    comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026

    … mesure ce que les éditeurs de logiciels de gestion documentent publiquement sur leurs obligations réglementaires. 32 logiciels utilisés …

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  8. data.gouv.fr

    SCoT - Les infrastructures dédiées aux déplacements utilisées sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    … Le SCoT vise l’optimisation de la gestion des voiries existantes, y compris lors de la création de …

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  9. data.gouv.fr

    CFU 2023 Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 3 Jul 2024

    … le regroupement de deux documents : le compte administratif et le compte de gestion. Ce fichier concerne l'année …

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  10. data.gouv.fr

    CFU 2024 Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 3 Sept 2025

    … le regroupement de deux documents : le compte administratif et le compte de gestion. Ce fichier concerne l'année …

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  11. data.gouv.fr

    CFU 2025 Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Jul 2026

    … le regroupement de deux documents : le compte administratif et le compte de gestion. Ce fichier concerne l'année …

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  12. data.gouv.fr

    CFU 2023 Ville de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 3 Jul 2024

    … le regroupement de deux documents : le compte administratif et le compte de gestion. Ce fichier concerne l'année …

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  13. data.gouv.fr

    CFU 2024 Ville de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 3 Sept 2025

    … le regroupement de deux documents : le compte administratif et le compte de gestion. Ce fichier concerne l'année …

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  14. data.gouv.fr

    CFU 2025 Ville de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Jul 2026

    … le regroupement de deux documents : le compte administratif et le compte de gestion. Ce fichier concerne l'année …

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  15. data.gouv.fr

    ( SAGE ) Zones d'application des Schémas d'aménagement et de gestion des eaux en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026

    Le SAGE est un document de planification visant à assurer une gestion équilibrée de la ressource en eau …

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  16. data.gouv.fr

    Documents et comptes des entreprises

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Jan 2026

    … de la Commission Européenne, le jeu de données, « Documents et comptes de l’entreprise » correspond au RNE mis …

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  17. data.gouv.fr

    DONNEES : Zonage d'assainissement sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la …

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  18. data.gouv.fr

    RISQUES - Types

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    L'application **Gaspar** (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels et technologiques) de la Direction Générale …

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  19. data.gouv.fr

    RISQUES - Information_Préventive

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    L'application **Gaspar** (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels et technologiques) de la Direction Générale …

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  20. data.gouv.fr

    RISQUES - Arrêtés_catastrophes_naturelles

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    L'application **Gaspar** (Gestion Assistée des Procédures Administratives relatives aux Risques naturels et technologiques) de la Direction Générale …

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