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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Gestion Viabilité Hivernale - Meuse (GL_GESTION_VH)

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023

    Classification des itinéraires déneigés par priorité d'intervention

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  2. data.gouv.fr

    Localisation des espaces verts par categories de gestion differenciée

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019

    Localisation des espaces verts en catégorie de gestion différenciée de la commune de Châteauroux.

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  3. data.gouv.fr

    Gestionnaires des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Périmètre des gestionnaires de rivières ayant la compétence GEMAPI. Établissements publics en charge de la gestion des rivières …

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  4. data.gouv.fr

    Gestionnaires d'assainissement collectif

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l’assainissement collectif sur le département de l'Isère …

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  5. data.gouv.fr

    Gestionnaires d'eau potable

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Établissements publics étant compétent en matière de gestion de l'eau potable sur le département de l'Isère …

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  6. data.gouv.fr

    Gestion territoriale des routes départementales

    Département du DoubsUpdated 15 Jun 2026

    Découpage du réseau routier départemental par STA et par EGR.

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  7. data.gouv.fr

    Arbres d'alignement sous gestion départementale

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026

    Cette couche est issue de la base de données métier des arbres du BCV, utilisée pour la gestion …

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  8. data.gouv.fr

    ETABLISSEMENT PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE GESTION DU BASSIN VERSANT DE L AULNE

    MDSN AtexoUpdated 29 Feb 2024

    ETABLISSEMENT PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE GESTION DU BASSIN VERSANT DE L AULNE

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  9. data.gouv.fr

    Structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 1 Feb 2012

    Périmètre des structures intercommunales compétentes en aménagement et gestion hydraulique.

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  10. data.gouv.fr

    Gestion de trafic, routes avec barrières

    Département de l'AudeUpdated 9 Nov 2026

    Routes départementales avec barrières pour la gestion de trafic

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  11. data.gouv.fr

    Fond de plan pour l'application de gestion des cimetières rennais

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Aug 2023

    Fond de plan spécifique pour l'application de gestion des cimetières rennais.

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  12. data.gouv.fr

    Gestion des ordures ménagères en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Feb 2020

    Emprise du territoire d'intervention des structures chargées de la gestion des ordures ménagères (collecte et traitement) en …

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  13. data.gouv.fr

    Domanialité et gestionnaire des modes doux de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 15 Sept 2021

    … les modes doux du territoire de Rennes Métropole la domanialité du foncier et qui en assure la gestion.

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  14. data.gouv.fr

    Domanialité et gestionnaire de la voirie automobile et mixte sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Sept 2019

    … pour les voiries du territoire de Rennes Métropole la domanialité du foncier et qui en assure la gestion.

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  15. data.gouv.fr

    Espaces de Gestion Routière (EGR)

    Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026

    Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports (DRIT). Chaque service territorial …

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  16. data.gouv.fr

    Indicateurs financiers relatifs à la gestion des déchets

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Jun 2018

    Indicateurs financiers relatifs à la gestion des déchets de Rennes Métropole depuis 2002. Les éléments financiers sont extraits …

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  17. data.gouv.fr

    DGCCRF - Indicateurs de gestion

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    Ce tableau permet de se faire une idée de l'activité globale de la Direction générale de la …

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  18. data.gouv.fr

    Les programmes d'investissement des gestionnaires de réseau de transport de gaz en France depuis 2007

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 7 Dec 2019

    Ce jeu de données présente l’évolution des investissements réalisés et à venir des deux transporteurs de gaz …

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  19. data.gouv.fr

    Concession de service public - Désignation office enregistrement - Gestion et développement du domaine Internet de premier niveau pour le .mq (Martinique)

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Mar 2026

    Concession de service public - Désignation office enregistrement - Gestion et développement du domaine Internet de premier niveau pour le …

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  20. data.gouv.fr

    Concession de service public - Désignation office enregistrement - Gestion et développement du domaine Internet de premier niveau pour le .gf (Guyane)

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Mar 2026

    Concession de service public - Désignation office enregistrement - Gestion et développement du domaine Internet de premier niveau pour le …

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