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69 datasets for “fusion”
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Communes nouvelles et fusions 2017
Christian QuestUpdated 31 Dec 2016
Ces données sont extraites automatiquement de l'[article wikipédia répertoriant les fusions pour l'année 2017](https://fr …
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Communes
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019
Liste des communes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie au 1er janvier 2017.
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Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies
ModulyxUpdated 23 Aug 2026
… Ce jeu de données les fusionne en conservant la distinction, et ajoute pour chaque plateforme : le type de …
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Statistiques de consultation des supports numériques de la douane
Ministères économiques et financiersUpdated 12 Jun 2026
… désormais, les statistiques recensent les consultations des deux sites fusionnés et ne peuvent donc pas être comparées aux …
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Communautés de Communes des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 31 Dec 2025
Contours géographiques des Communautés de communes départementaux des Hautes-Pyrénées issus de la fusion des limites communales d …
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Communautés de Communes de l'Aude
Département de l'AudeUpdated 13 Feb 2020
Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des …
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CD34_PRM_Rd_SARF
Département de l'HéraultUpdated 11 Jun 2025
… et/ou exploitées par le CD34 (juin 2026) : fusion par nom de route Ceci pour fluidifier l'affichage …
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CD34_PRM_Voies_DFCI_34_SARF
Département de l'HéraultUpdated 9 Jun 2026
… incendies (DFCI) opérationnelles de l'Hérault (mai 2026) : fusion par numéro de piste Ceci pour fluidifier l'affichage …
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Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2014-2021)
Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 12 Sept 2022
… Obtenu par fusion des deux périmètres nationaux avec une harmonisation au niveau de la frontière. La limite extérieure …
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Bilan Social - Titularisations
Ville de ParisUpdated 18 Aug 2026
… Par anticipation, les jeux de données « Bilan Social » ont intégré la [fusion des collectivité](https://www.paris.fr …
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Budget primitif 2022
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 29 Nov 2022
… Le jeu standard a été enrichi par deux champs supplémentaires pour permettre la fusion des données du budget …
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Budget primitif 2023
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 20 Jul 2023
… Le jeu standard a été enrichi par deux champs supplémentaires pour permettre la fusion des données du budget …
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Budget primitif 2024
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 4 Jun 2024
… Le jeu standard a été enrichi par deux champs supplémentaires pour permettre la fusion des données du budget …
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Budget primitif 2025
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Sept 2025
… Le jeu standard a été enrichi par deux champs supplémentaires pour permettre la fusion des données du budget …
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quartiers prioritaires de la politique de la ville au 1er janvier 2023
Caisse des DépôtsUpdated 20 Sept 2023
… Les variables fusion_com_22-23 et fusion_epci_22-23 indiquent si la zone englobante communale ou …
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Balances comptables des communes en 2019
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020
… Ce fichier comprend la Ville de Paris, issue de la fusion de la commune et du département. Nous …
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Balances comptables des communes en 2020
Ministères économiques et financiersUpdated 17 Dec 2021
… Ce fichier comprend la Ville de Paris, issue de la fusion de la commune et du département. Nous …
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Balances comptables des communes en 2021
Ministères économiques et financiersUpdated 15 Dec 2022
… Ce fichier comprend la Ville de Paris, issue de la fusion de la commune et du département. Nous …
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Balances comptables des communes en 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 7 Dec 2023
… Ce fichier comprend la Ville de Paris, issue de la fusion de la commune et du département. Nous …
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Balances comptables des communes en 2023
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Dec 2024
… Ce fichier comprend la Ville de Paris, issue de la fusion de la commune et du département. Nous …
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