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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Communes nouvelles et fusions 2017

    Christian QuestUpdated 31 Dec 2016

    Ces données sont extraites automatiquement de l'[article wikipédia répertoriant les fusions pour l'année 2017](https://fr …

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  2. data.gouv.fr

    Communes

    Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 28 Nov 2019

    Liste des communes sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie au 1er janvier 2017.

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  3. data.gouv.fr

    Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies

    ModulyxUpdated 23 Aug 2026

    … Ce jeu de données les fusionne en conservant la distinction, et ajoute pour chaque plateforme : le type de …

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  4. data.gouv.fr

    Statistiques de consultation des supports numériques de la douane

    Ministères économiques et financiersUpdated 12 Jun 2026

    … désormais, les statistiques recensent les consultations des deux sites fusionnés et ne peuvent donc pas être comparées aux …

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  5. data.gouv.fr

    Communautés de Communes des Hautes-Pyrénées

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 31 Dec 2025

    Contours géographiques des Communautés de communes départementaux des Hautes-Pyrénées issus de la fusion des limites communales d …

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  6. data.gouv.fr

    Communautés de Communes de l'Aude

    Département de l'AudeUpdated 13 Feb 2020

    Contours géographiques des Communautés de communes présentes sur le département de l'Aude issus de la fusion des …

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  7. data.gouv.fr

    CD34_PRM_Rd_SARF

    Département de l'HéraultUpdated 11 Jun 2025

    … et/ou exploitées par le CD34 (juin 2026) : fusion par nom de route Ceci pour fluidifier l'affichage …

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  8. data.gouv.fr

    CD34_PRM_Voies_DFCI_34_SARF

    Département de l'HéraultUpdated 9 Jun 2026

    … incendies (DFCI) opérationnelles de l'Hérault (mai 2026) : fusion par numéro de piste Ceci pour fluidifier l'affichage …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètre de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (2014-2021)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 12 Sept 2022

    … Obtenu par fusion des deux périmètres nationaux avec une harmonisation au niveau de la frontière. La limite extérieure …

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  10. data.gouv.fr

    Bilan Social - Titularisations

    Ville de ParisUpdated 18 Aug 2026

    … Par anticipation, les jeux de données « Bilan Social » ont intégré la [fusion des collectivité](https://www.paris.fr …

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  11. data.gouv.fr

    Budget primitif 2022

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 29 Nov 2022

    … Le jeu standard a été enrichi par deux champs supplémentaires pour permettre la fusion des données du budget …

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  12. data.gouv.fr

    Budget primitif 2023

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 20 Jul 2023

    … Le jeu standard a été enrichi par deux champs supplémentaires pour permettre la fusion des données du budget …

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  13. data.gouv.fr

    Budget primitif 2024

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 4 Jun 2024

    … Le jeu standard a été enrichi par deux champs supplémentaires pour permettre la fusion des données du budget …

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  14. data.gouv.fr

    Budget primitif 2025

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Sept 2025

    … Le jeu standard a été enrichi par deux champs supplémentaires pour permettre la fusion des données du budget …

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  15. data.gouv.fr

    quartiers prioritaires de la politique de la ville au 1er janvier 2023

    Caisse des DépôtsUpdated 20 Sept 2023

    … Les variables fusion_com_22-23 et fusion_epci_22-23 indiquent si la zone englobante communale ou …

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  16. data.gouv.fr

    Balances comptables des communes en 2019

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Dec 2020

    … Ce fichier comprend la Ville de Paris, issue de la fusion de la commune et du département. Nous …

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  17. data.gouv.fr

    Balances comptables des communes en 2020

    Ministères économiques et financiersUpdated 17 Dec 2021

    … Ce fichier comprend la Ville de Paris, issue de la fusion de la commune et du département. Nous …

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  18. data.gouv.fr

    Balances comptables des communes en 2021

    Ministères économiques et financiersUpdated 15 Dec 2022

    … Ce fichier comprend la Ville de Paris, issue de la fusion de la commune et du département. Nous …

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  19. data.gouv.fr

    Balances comptables des communes en 2022

    Ministères économiques et financiersUpdated 7 Dec 2023

    … Ce fichier comprend la Ville de Paris, issue de la fusion de la commune et du département. Nous …

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  20. data.gouv.fr

    Balances comptables des communes en 2023

    Ministères économiques et financiersUpdated 6 Dec 2024

    … Ce fichier comprend la Ville de Paris, issue de la fusion de la commune et du département. Nous …

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