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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Type de franchissement étudié conjointement aux liaisons vertes.

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    Les liaisons vertes sont des espaces linéaires de promenade ou de circulation réservés aux piétons et aux cyclistes …

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  2. data.gouv.fr

    Passage ou franchissement temps réel

    Bordeaux MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … fr/dicopub/#/dico#ci_passa_p) Passage ou franchissement, équipé d'un capteur donnant l'information en temps …

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  3. data.gouv.fr

    Franchise bris de glace auto par assureur (France) : barème sourcé

    O'PAREBRISE 95Updated 20 Oct 2026

    Mécanisme de la franchise bris de glace (réparation et remplacement de pare-brise) pour 15 offres d'assurance …

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  4. data.gouv.fr

    Objectif de franchissabilité des marais par l'anguille du SAGE Estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 12 Sept 2025

    Objectif d’accessibilité des marais par l’Anguille du SAGE* Estuaire de la Loire Les taux d’étagement …

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  5. data.gouv.fr

    Franchissements d'infrastructures linéaires - SDRIF-E

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026

    Donnée surfacique du poste de légende _"Rétablir un franchissement d'infrastructure linéaire"_. **Orientation réglementaire 6 du SDRIF-E …

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  6. data.gouv.fr

    Plan de voirie - Séparateurs - franchissement - Stationnement

    Ville de ParisUpdated 10 Nov 2026

    Séparateurs infranchissables de circulation - Chasses-roues - Séparateurs de stationnement **Le Plan de Voirie de Paris :** **** Le Plan de …

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  7. data.gouv.fr

    Obstacles écologiques ponctuels (SRCE)

    Région Centre-Val de LoireUpdated 21 Jul 2023

    … difficilement franchissables, moyennement franchissables et aménagement à optimiser. L'échelle de saisie est celle du 1/100 000 …

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  8. data.gouv.fr

    Bagage cabine et soute des compagnies aériennes : dimensions, poids et frais

    ClarnotaUpdated 13 Oct 2026

    Règles de bagage de 64 compagnies aériennes : sac sous le siège, bagage cabine, sac de bébé et bagage …

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  9. data.gouv.fr

    Objectifs du taux d'étagement des cours d'eau du SAGE Estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025

    Le taux d’étagement est égal au rapport de la somme des hauteurs de chute des ouvrages qui …

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  10. data.gouv.fr

    Aménagements bus en Île-de-France

    Île-de-France MobilitésUpdated 21 Mar 2022

    … Type de protection | FR | Franchissable : voie marquée par signalisation horizontale uniquement, franchissable. PR | Protégée : Voie protégée par des …

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  11. data.gouv.fr

    Aménagements bus en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2022

    … Type de protection | FR | Franchissable : voie marquée par signalisation horizontale uniquement, franchissable. PR | Protégée : Voie protégée par des …

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  12. data.gouv.fr

    Passages à niveau

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Aug 2015

    Passages à niveau permettant le franchissement piéton ou routier d’une ligne ferroviaire à son niveau.Le fichier …

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  13. data.gouv.fr

    Passages à niveau

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2014

    Passages à niveau permettant le franchissement piéton ou routier d’une ligne ferroviaire à son niveau.Le fichier …

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  14. data.gouv.fr

    SCoT - Fonctions écologiques définies par le SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    … Ces fonctions prennent la forme de continuités naturelles à assurer en espace urbain, de franchissements écologiques à améliorer …

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  15. data.gouv.fr

    Ponts-routes du Réseau ferré national en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Oct 2026

    Ce jeu de données recense les ponts-routes du réseau ferré national (RFN) situés en Île-de-France …

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  16. data.gouv.fr

    Horaires des bacs de Loire en Loire-Atlantique (GTFS)

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2026

    … Pour compléter le réseau des 16 ponts qui franchissent la Loire dans le département de Loire-Atlantique, un …

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  17. data.gouv.fr

    Baromètre 2026 de la préparation des TPE-PME françaises au référencement IA

    Les CréavoresUpdated 15 Jul 2026

    … Annuaires, plateformes, franchises et institutions exclus. Déduplication par domaine. **Résultats clés** : score moyen 48/100 (médiane 49) ; 80 …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des passages à niveau

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    … Les passages à niveau dont le franchissement est difficile pour les véhicules surbaissés sont identifiés pour un « Oui …

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  19. data.gouv.fr

    Sas vélo et tourne-à-droite - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 10 Nov 2026

    … sur le panneau ([panonceau d'autorisation conditionnelle de franchissement M12](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000031285676 …

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  20. data.gouv.fr

    Dépenses de santé et restes à charge

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 13 Apr 2026

    … part remboursée par la Sécurité sociale, tickets modérateurs, participations forfaitaires et franchises, dépassements d'honoraires et la liberté …

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