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148 datasets for “fonciere”
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ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER BRETAGNE
MDSN AtexoUpdated 10 Mar 2024
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER BRETAGNE
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HABITATION - Valeurs_foncières
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Base « demande de valeurs foncières » compilant cinq années de transactions immobilières et foncières sur la commune.
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DONNEES : Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération (données partielles)
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Périmètre des associations foncières de Colmar Agglomération. Donnée non exhaustive
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Foncier - Châteauroux Métropole
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 5 Feb 2026
Parcelles propriété de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.
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Foncier - commune de Châteauroux
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 5 Feb 2026
Parcelles propriété de la commune de Châteauroux.
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Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)
Région Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2016
Périmètres délimités et votés par les conseils municipaux, le conseil d’administration de l’AEV et créés par …
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Taux de taxes d'habitation et de taxes foncières à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux (taxe d'habitation et taxe foncière) de 2002 …
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Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Mar 2014
… il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3). Cette couche n …
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Cadastre - Unités foncières
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Dec 2021
Cette couche contient les unités foncières du cadastre. La notion d’unité foncière a été confirmée par un …
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Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)
Agence des espaces verts - IDFUpdated 10 Feb 2016
Périmètres délimités et votés par les conseils municipaux, le conseil d’administration de l’AEV et créés par …
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Taxe foncière sur les propriétés bâties - Tarifs des locaux d'habitation 2024
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Apr 2025
L’évaluation foncière des locaux d’habitation, assiette fiscale de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB …
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Données des Valeurs Foncières - Marché du logement
Dijon métropoleUpdated 3 Nov 2023
… Elle permet l’obtention gratuite des données présentant les valeurs foncières de l’ensemble des transactions immobilières et …
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Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Aug 2025
Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …
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Propriétés foncières du Département
Département des Hauts-de-SeineUpdated 25 Feb 2016
Localisation et superficie des propriétés du Département. * * * Le jeu de données porte sur les propriétés foncières du Département …
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Localisation des terrains cessibles
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 8 Sept 2023
Localisation des emprises foncières cessibles de zones d'activités communautaires de Châteauroux Métropole.
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Élus de l'EPFL des Collectivités de Côte-d'Or (Établissement Public Foncier Local)
Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022
Élus de l'Établissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte-d'Or. L'intégralité de l'action …
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Périmètre d'intervention EPFL sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 25 Sept 2025
Périmètres d'opérations faisant l'objet d'une convention de portage avec l'EPFL (établissement public foncier local …
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Impôts locaux
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… Accédez aux bases, taux et produits de la taxe d'habitation, des taxes foncières sur les propriétés bâties …
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Batiments de la Ville de Dijon et Dijon Métropole
Dijon métropoleUpdated 28 Jun 2025
Bâtiments et propriétés appartenant à la ville de Dijon et à Dijon Métropole.
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Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 2 Dec 2022
Cette donnée représente les limites des périmètres régionaux d'intervention foncière (PRIF) définis dans le cadre de l …
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