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361 datasets for “fixed”
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Déchèteries fixes
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des déchèteries fixes sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.
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Délibération du 17 mars 2016 fixant les tarifs applicables sur la commune du Pellerin
Nantes MétropoleUpdated 26 Mar 2017
Tarifs municipaux votés en conseil municipal du 17 mars 2016 par la commune du Pellerin * * *
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Description de l'offre TAD TAO (GTFS-FLEX) - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 27 May 2026
… TAD dit dynamique (car pas de ligne fixe, ni d'horaire fixe). Extension : GTFS-Flex par MobilityData décrite
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Annuaire des médiateurs de la consommation
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Oct 2026
La CECMC établit la liste des médiateurs référencés après avoir vérifié qu'ils remplissent les critères fixés par …
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Aide aux librairies indépendantes
Région Île-de-FranceUpdated 26 Aug 2015
… culturelle de la librairie. \ L’aide régionale est fixée à un taux maximum de 60 % de la dépense …
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Aide aux librairies indépendantes 2006 - 2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Mar 2014
… L’aide régionale est fixée à un taux maximum de 60 % de la dépense subventionnable HT, dans la …
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Liste des marchés de quartier à Paris
Ville de ParisUpdated 12 Oct 2015
… site • Jours et horaires d'ouverture (ils sont fixes) • Type du marché : alimentaires couverts,alimentaires découverts,fleurs,timbres …
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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
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Liste des marchés de quartier à Paris
Ville de ParisUpdated 18 Feb 2016
… site\ • Jours et horaires d'ouverture (ils sont fixes)\ • Type du marché : alimentaires couverts,alimentaires découverts,fleurs,timbres …
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ASF - Répartition des allocataires selon le type d'ASF [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
… Elle peut aussi être versée si la pension alimentaire pour vos enfants est en cours de fixation, a …
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ASF - Répartition des allocataires selon le type d'ASF et l'âge [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
… Elle peut aussi être versée si la pension alimentaire pour vos enfants est en cours de fixation, a …
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Routes à Grande Circulation (RGC) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021
… La liste des routes à grande circulation est fixée par décret, après avis des collectivités et des groupements …
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ASF - Répartition des allocataires selon le type d'ASF et la situation familiale [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
… Elle peut aussi être versée si la pension alimentaire pour vos enfants est en cours de fixation, a …
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Résidences de tourisme classées en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Dec 2015
… 5 de l'arrêté du 4 juin 2010 fixant les normes et la procédure de classement des résidences …
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Encadrement des loyers de Paris
Aymeric DominiqueUpdated 14 May 2025
… https://www.drihl.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/arretes-fixant-les-loyers-de-reference-les-loyers …
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Résidences de tourisme classées en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 4 Jul 2017
… 5 de l'arrêté du 4 juin 2010 fixant les normes et la procédure de classement des résidences …
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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc du Département de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 13 Feb 2026
[Arrêté du 29 décembre 2020](https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042754492) fixant les termes et modalités …
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Budget Primitif 2015
Ville d'AgenUpdated 27 May 2015
… Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …
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Subventions Ile-de-France Mobilités
Île-de-France MobilitésUpdated 9 Sept 2019
… Ce fichier répond à une norme fixée par le Décret no 2017-779 du 5 mai 2017 relatif …
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Budget primitif du Département de Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 9 Sept 2019
… Le budget primitif présente les prévisions budgétaires fixées en début d'année : les recettes attendues et les montants …
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