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294 datasets for “favorable”
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( SRE ) Eolien terrestre, zones favorables du schéma régional des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 May 2023
Les zones favorables à l'éolien correspondent aux zones géographiques qu'un schéma régional éolien a identifiées comme …
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Secteurs favorables au vieillissement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2024
… Chaque commune a ainsi délimité un périmètre dit "secteur favorable au vieillissement" dans et autour des centres-villes …
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Emprises de pans de toits favorables à une production d'électricité photovoltaïque (calcul 2021)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 13 Sept 2023
Cette couche de données représente les emprises de pans de toits dont l'ensoleillement est supérieur à 1 …
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PLF 2026 - Budget vert
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2025
… Une cotation globale est attribuée à chaque dépense (Favorable, Mixte, Défavorable, Neutre ou Non coté) selon les cotations …
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Aide aux organismes agissant dans la vie littéraire 2010 - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2015
… projets d’envergure régionale en faveur de la création littéraire, favorisant la rencontre des publics avec les œuvres.
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Téléassistance en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 19 Jun 2020
… permet d'assister une personne à distance et favorise ainsi le maintien à domicile des personnes à mobilité …
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Livraisons dans le centre ville de Toulouse - charte
Toulouse métropoleUpdated 16 Sept 2026
… Elle a pour but de : * favoriser l’approvisionnement des commerces, des bureaux et des industries de Toulouse, * réduire …
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Fond de Péréquation (FPIC)
Mairie de CannesUpdated 5 Oct 2023
… fraction des ressources fiscales de certaines collectivités communales et intercommunales pour le reverser à des collectivités moins favorisées.
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Infiltrabilité des sols sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Jan 2023
… Les unités fonctionnelles favorables et assez favorables deviennent des zones où l’infiltration est obligatoire. A l’inverse …
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Base Adresse Locale de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 9 Nov 2026
… Adresse Nationale * de favoriser l'agrégation de ces données à différentes échelles * de favoriser les réutilisations par le …
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Base Adresse Locale - Tours Métropole Val de Loire
Tours Métropole Val de LoireUpdated 12 Nov 2026
… gouv.fr * de favoriser l’agrégation de ces données à différentes échelles * de favoriser les réutilisations par le …
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Aides au permis de conduire jeunes en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Jun 2020
… L’aide au permis de conduire vise à favoriser l’autonomie et l’insertion professionnelle des jeunes en …
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2015
… l’introduction des produits bio et d’en favoriser le développement.Description des champs :Dotation brute : valeur calculée …
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Défibrillateurs (DAE)
Ville de Boulogne-BillancourtUpdated 2 Nov 2026
… de connaître leur emplacement et de faciliter leur identification afin de favoriser leur accessibilité en cas d'urgence.
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Zones 30 sur Mulhouse et Habsheim
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 14 Apr 2026
… La zone 30 délimite les rues dans lequel la vitesse du trafic est modérée pour favoriser la cohabitation …
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… l’introduction des produits bio et d’en favoriser le développement.Description des champs :Dotation brute : valeur calculée …
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Bénéficiaires de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
… Allocation destinées à favoriser le maintien à domicile garantissant un minimum de ressources. **Le secret statistique est appliqué …
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Dotation initiale de l’aide régionale à l’introduction de produits biologiques au sein des restaurants scolaires franciliens (2014)
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015
… l’introduction de ces produits et d’en favoriser le développement. **Description des champs** : Dotation : valeur calculée suivant …
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Voirie - Libellés de voies
Eurométropole de MetzUpdated 23 Mar 2022
… Les lignes sont positionnées de manière à favoriser la lisibilité des cartes: nom de rue scindé sur plusieurs …
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Bénéficiaires de l'Allocation Adulte Handicapé (AAH) par EPCI en Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 10 Nov 2026
… Allocation destinées à favoriser le maintien à domicile garantissant un minimum de ressources. **Le secret statistique est appliqué …
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