Skip to content
Open Data Finder

Search results for facturation

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Volumes d'eau facturés

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Volumes totaux facturés par année et répartition par commune des volumes facturés par le service public de l …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  2. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP

    facturoscopeUpdated 25 Jul 2026

    … statut d'immatriculation DGFiP et date, formats normés supportés (Factur-X, UBL, CII, Peppol BIS), e-reporting, tarif …

    • TXT
    • JSON
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Jeu de tests Factur-X 1.09.2 : TVA, montants, doublons et cohérence PDF/XML

    EinvoiUpdated 22 Aug 2026

    Ce jeu de données publié par **Einvoi** rassemble des cas de test reproductibles pour le contrôle des factures …

    • CSV
    • JSON
    • TXT
  4. data.gouv.fr

    Offres des plateformes de facturation électronique pour indépendants et TPE

    Facture FutéeUpdated 9 Oct 2026

    Relevé mensuel des offres des principales solutions de facturation électronique destinées aux auto-entrepreneurs, freelances et TPE, dans …

    • HTML
    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies

    ModulyxUpdated 23 Aug 2026

    La DGFiP publie sa liste d'immatriculation dans deux tableurs distincts : les opérateurs ayant réussi les tests d …

    • CSV
    • JSON
    • HTML
  6. data.gouv.fr

    Volumes vendus

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Volumes d’eau potable vendus par commune. Les données disponibles commencent en 2013.

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  7. data.gouv.fr

    Tarifs des plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — relevés à la source

    ModulyxUpdated 25 Aug 2026

    Les prix des plateformes agréées par la DGFiP pour la facturation électronique, relevés un par un sur la …

    • HTML
    • JSON
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Plateformes agréées DGFiP : journal daté des immatriculations, retraits et dossiers en attente | QuellePlateforme

    Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026

    … QuellePlateforme.fr, comparateur indépendant des plateformes agréées de facturation électronique. Ce jeu alimente notre annuaire des plateformes, le …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Plateformes agréées (PDP) de facturation électronique : compatibilité avec les logiciels de comptabilité Sage, Cegid, EBP, ACD, MyUnisoft

    Mehdi EL ACHUpdated 16 Sept 2026

    **99 compatibilites prouvees par citation, et 43 absences documentees**, sur 34 plateformes agreees et 36 familles de logiciels …

    • HTML
    • TXT
    • JSON
    • CSV
  10. data.gouv.fr

    Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Montant total des transactions et amendes depuis 2012

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2020

    … Ils peuvent êtres liés au formalisme de la facture (absence de facture ou d'une mention obligatoire sur …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • CSV
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026

    comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026

    À trois semaines de l'entrée en vigueur de l'obligation de réception des factures électroniques (1er septembre …

    • PDF
    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Baromètre du SaaS français — géographie, tarification et âge des éditeurs

    Johan TrigeardUpdated 15 Jul 2026

    … agrégats prêts à l'emploi (répartition géographique avec latitude/longitude, tarification, ancienneté, facturation électronique). ## Colonnes du CSV `outil …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … Ce fichier contient les données depuis 2012 réparties par motif de contentieux (facturation, délai de paiement, convention unique …

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Volumes Eau Brute

    Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014

    Volume d'eau brute facturés par périmètre

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  15. data.gouv.fr

    Logiciels, banques et cabinets : sont-ils des plateformes agréées ? Réponses datées

    Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026

    … QuellePlateforme.fr, comparateur indépendant des plateformes agréées de facturation électronique. Recherche par nom : https://quelleplateforme.fr/outils/mon …

    • JSON
    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Opérateurs sur le réseau ferré national

    SNCFUpdated 23 Mar 2022

    Liste des opérateurs fret et voyageurs facturés par SNCF Réseau pour l’horaire de service 2020. Cette liste …

    • CSV
    • JSON
  17. data.gouv.fr

    Centres de formation financés pour les formations aide-soignant et auxiliaire de puériculture

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Oct 2015

    … qui permet de diminuer les coûts de formation facturés aux demandeurs d’emploi en formation aide-soignant et …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
  18. data.gouv.fr

    Centres de formation financés pour les formations aide-soignant et auxiliaire de puériculture

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2013

    … qui permet de diminuer les coûts de formation facturés aux demandeurs d’emploi en formation aide-soignant et …

    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    Empreinte de l'IA générative dans un service éducatif en production

    Diane AIUpdated 10 Sept 2026

    … Chaque appel facturable du service est instrumenté à la ligne au moment où il est émis. Les agrégats …

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Paris Energie Familles

    Ville de ParisUpdated 10 Mar 2026

    … Par défaut, le montant de l’aide est alloué au fournisseur de la facture communiquée par l’usager …

    • CSV
    • JSON
“facturation” datasets · Open Data Finder