Search results for facturation
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33 datasets for “facturation”
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Volumes d'eau facturés
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Volumes totaux facturés par année et répartition par commune des volumes facturés par le service public de l …
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Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP
facturoscopeUpdated 25 Jul 2026
… statut d'immatriculation DGFiP et date, formats normés supportés (Factur-X, UBL, CII, Peppol BIS), e-reporting, tarif …
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Jeu de tests Factur-X 1.09.2 : TVA, montants, doublons et cohérence PDF/XML
EinvoiUpdated 22 Aug 2026
Ce jeu de données publié par **Einvoi** rassemble des cas de test reproductibles pour le contrôle des factures …
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Offres des plateformes de facturation électronique pour indépendants et TPE
Facture FutéeUpdated 9 Oct 2026
Relevé mensuel des offres des principales solutions de facturation électronique destinées aux auto-entrepreneurs, freelances et TPE, dans …
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Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies
ModulyxUpdated 23 Aug 2026
La DGFiP publie sa liste d'immatriculation dans deux tableurs distincts : les opérateurs ayant réussi les tests d …
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Volumes vendus
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Volumes d’eau potable vendus par commune. Les données disponibles commencent en 2013.
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Tarifs des plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — relevés à la source
ModulyxUpdated 25 Aug 2026
Les prix des plateformes agréées par la DGFiP pour la facturation électronique, relevés un par un sur la …
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Plateformes agréées DGFiP : journal daté des immatriculations, retraits et dossiers en attente | QuellePlateforme
Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026
… QuellePlateforme.fr, comparateur indépendant des plateformes agréées de facturation électronique. Ce jeu alimente notre annuaire des plateformes, le …
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Plateformes agréées (PDP) de facturation électronique : compatibilité avec les logiciels de comptabilité Sage, Cegid, EBP, ACD, MyUnisoft
Mehdi EL ACHUpdated 16 Sept 2026
**99 compatibilites prouvees par citation, et 43 absences documentees**, sur 34 plateformes agreees et 36 familles de logiciels …
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Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Montant total des transactions et amendes depuis 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2020
… Ils peuvent êtres liés au formalisme de la facture (absence de facture ou d'une mention obligatoire sur …
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Conformité des logiciels de gestion aux obligations réglementaires 2026
comparateur.onlineUpdated 10 Aug 2026
À trois semaines de l'entrée en vigueur de l'obligation de réception des factures électroniques (1er septembre …
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Baromètre du SaaS français — géographie, tarification et âge des éditeurs
Johan TrigeardUpdated 15 Jul 2026
… agrégats prêts à l'emploi (répartition géographique avec latitude/longitude, tarification, ancienneté, facturation électronique). ## Colonnes du CSV `outil …
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Pratiques commerciales restrictives de concurrence (PCR) - Suites contentieuses pénales depuis 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… Ce fichier contient les données depuis 2012 réparties par motif de contentieux (facturation, délai de paiement, convention unique …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Volumes Eau Brute
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Volume d'eau brute facturés par périmètre
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Logiciels, banques et cabinets : sont-ils des plateformes agréées ? Réponses datées
Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026
… QuellePlateforme.fr, comparateur indépendant des plateformes agréées de facturation électronique. Recherche par nom : https://quelleplateforme.fr/outils/mon …
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Opérateurs sur le réseau ferré national
SNCFUpdated 23 Mar 2022
Liste des opérateurs fret et voyageurs facturés par SNCF Réseau pour l’horaire de service 2020. Cette liste …
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Centres de formation financés pour les formations aide-soignant et auxiliaire de puériculture
Région Île-de-FranceUpdated 18 Oct 2015
… qui permet de diminuer les coûts de formation facturés aux demandeurs d’emploi en formation aide-soignant et …
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Centres de formation financés pour les formations aide-soignant et auxiliaire de puériculture
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2013
… qui permet de diminuer les coûts de formation facturés aux demandeurs d’emploi en formation aide-soignant et …
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Empreinte de l'IA générative dans un service éducatif en production
Diane AIUpdated 10 Sept 2026
… Chaque appel facturable du service est instrumenté à la ligne au moment où il est émis. Les agrégats …
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Paris Energie Familles
Ville de ParisUpdated 10 Mar 2026
… Par défaut, le montant de l’aide est alloué au fournisseur de la facture communiquée par l’usager …
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