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14 datasets for “existing units”

  1. data.gouv.fr

    Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023

    … sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR …

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  2. data.gouv.fr

    Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2023

    … sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR …

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  3. data.gouv.fr

    Parkings relais de compétence métropolitaine

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 May 2025

    … Il existe 3 parkings considérés comme des unités parkings car les parkings sont mutualisés en Parc Relais. On …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des communes franciliennes selon le zonage TLV

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jun 2026

    … unités urbaines, au sens de l'Insee) de plus de 50 000 habitants où existe un déséquilibre marqué …

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  5. data.gouv.fr

    Parkings de compétence métropolitaine

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 10 Mar 2026

    … Il existe 3 parkings considérés comme des unités parkings car les parkings sont mutualisés en Parc Relais. On …

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  6. data.gouv.fr

    Mesures fiscales des candidats à l'élection présidentielle 2027

    Nicolas MARTELUpdated 14 Sept 2026

    … pour un particulier, son chiffrage lorsqu'il existe avec son unité et son origine (candidat ou tiers), son …

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  7. data.gouv.fr

    Archives régionales des Pays de la Loire – Fiches descriptives des ensembles et sous-ensembles d’archives

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Aug 2024

    … L’article constitue tout à la fois une unité (intellectuelle) de description et l’unité (matérielle) pour la …

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  8. data.gouv.fr

    Marchés publics de lutte antinuisibles en France (2020-2026)

    Observatoire des nuisiblesUpdated 11 Oct 2026

    … Il n'existe pas de prix de référence dans ce secteur, y compris entre acheteurs publics soumis à …

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  9. data.gouv.fr

    Etat du personnel

    Ville de ParisUpdated 21 Dec 2018

    … Elle recense l'ensemble des emplois de la collectivité (commune ou département), existants ou nouvellement créés, et correspondants …

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  10. data.gouv.fr

    Capteurs d'ondes électromagnétiques de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Le volt par mètre (V/m) est l'unité de mesure de l’intensité d'un champ électrique …

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  11. data.gouv.fr

    Empreinte de l'IA générative dans un service éducatif en production

    Diane AIUpdated 10 Sept 2026

    … prix unitaire contractuel. L'instrumentation a été activée le 10 juin 2026 : aucune donnée n'existe avant cette …

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  12. data.gouv.fr

    Base Permanente des Equipements géolocalisée - Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Dec 2020

    … Suite à ce changement de source, les unités « cessées statistiques » sont exclues de la [BPE](https://hub.huwise …

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  13. data.gouv.fr

    Base Permanente des Equipements (Ensemble) géolocalisée - Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026

    … Suite à ce changement de source, les unités « cessées statistiques » sont exclues de la [BPE](https://hub.huwise …

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  14. data.gouv.fr

    Population à Rennes Métropole par sexe, âge et nationalité par commune (2014)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Mar 2018

    … Il existe pour les DOM une feuille de logement spécifique. Le questionnaire intitulé bulletin individuel, comprend 25 questions …

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