Skip to content
Open Data Finder

Search results for exercices

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Résultats des exercices budgétaires à la Ville d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026

    … résultats d'exercices, résultats antérieurs cumulés, reports d'investissement, recettes, dépenses, capacités d'autofinancement, etc.

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Dette propre au 1er janvier de l'exercice : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 Apr 2026

    … Conseil départemental de la Haute-Garonne sur plusieurs exercices. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur, la durée …

    • CSV
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Nov 2015

    Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2014

    Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Jeux de données des situations mensuelles budgétaires de l'État des exercices 2013 à nos jours

    Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026

    Dans le cadre du plan d’amélioration du pilotage des finances publiques du 03 mars 2025, engagement a …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  6. data.gouv.fr

    Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2019 à 2025 : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026

    Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2016 à 2018 : Département de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 30 Apr 2025

    Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices …

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Budget départemental de la Haute-Garonne par exercice (budget primitif)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 4 Sept 2026

    … Les nomenclatures comptables utilisées sont la M52 et M57 (exercice 2022), la M4 et la M43. * * * **Pour en …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  9. data.gouv.fr

    Immobilisations - Etat des Amortissements

    Ville de ParisUpdated 25 Aug 2025

    … Antérieurs** | Cumul des amortissements pratiqués depuis l'acquisition du bien **VNC début exercice** | Valeur Nette Comptable = Valeur d …

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Professionnels de santé libéraux : effectif par type d’exercice libéral et par territoire (département, région)

    Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 12 Oct 2026

    … Ce jeu de données présente des informations sur le type d’exercice des professionnels de santé libéraux : * exercice …

    • CSV
    • JSON
  11. data.gouv.fr

    Compte financier unique (CFU) du Département de la Haute-Garonne - Exercice 2025

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Oct 2026

    … du Département de la Haute-Garonne pour l'exercice 2025**. Quatre sources ont été agrégées pour constituer [ce …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Compte administratif du Département de Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 9 Sept 2019

    … les recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année (exercice budgétaire).

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Subventions versées - Annexe Compte administratif 2013-2017

    Ville de ParisUpdated 19 Dec 2019

    … exercice donnée **Prestations diverses** | Valorisation de prestations diverses à titre gratuit à un organisme pour l’exercice donné

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 de la Commune d'Octeville-sur-Mer

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …

    • EXCEL
    • CSV
    • JSON
  15. data.gouv.fr

    Budget primitif 2017 de l'Agglomération Havraise

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …

    • EXCEL
    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 de l'Agglomération Havraise

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …

    • EXCEL
    • CSV
    • JSON
  17. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 de la Ville du Havre

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …

    • EXCEL
    • CSV
    • JSON
  18. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 de la Ville du Havre

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …

    • EXCEL
    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    Budget primitif 2020 de la Ville du Havre

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …

    • EXCEL
    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Résultats et excédents

    Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023

    Résultats et excédents disponibles pour chaque exercice budgétaire de la Ville de Cannes, depuis 2014.

    • CSV
    • JSON
“exercices” datasets · Open Data Finder