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332 datasets for “exercice”
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Résultats des exercices budgétaires à la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
… résultats d'exercices, résultats antérieurs cumulés, reports d'investissement, recettes, dépenses, capacités d'autofinancement, etc.
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Dette propre au 1er janvier de l'exercice : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 Apr 2026
… Conseil départemental de la Haute-Garonne sur plusieurs exercices. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur, la durée …
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Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire
Région Île-de-FranceUpdated 28 Nov 2015
Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …
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Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire
Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2014
Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …
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Jeux de données des situations mensuelles budgétaires de l'État des exercices 2013 à nos jours
Ministères économiques et financiersUpdated 4 Nov 2026
Dans le cadre du plan d’amélioration du pilotage des finances publiques du 03 mars 2025, engagement a …
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Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2019 à 2025 : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 21 Oct 2026
Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices …
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Dette garantie au 1er janvier de l'exercice - Années 2016 à 2018 : Département de la Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 30 Apr 2025
Jeu de données reprenant les emprunts garantis par le Conseil départemental de la Haute-Garonne sur les exercices …
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Budget départemental de la Haute-Garonne par exercice (budget primitif)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 4 Sept 2026
… Les nomenclatures comptables utilisées sont la M52 et M57 (exercice 2022), la M4 et la M43. * * * **Pour en …
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Immobilisations - Etat des Amortissements
Ville de ParisUpdated 25 Aug 2025
… Antérieurs** | Cumul des amortissements pratiqués depuis l'acquisition du bien **VNC début exercice** | Valeur Nette Comptable = Valeur d …
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Professionnels de santé libéraux : effectif par type d’exercice libéral et par territoire (département, région)
Caisse nationale de l'Assurance MaladieUpdated 12 Oct 2026
… Ce jeu de données présente des informations sur le type d’exercice des professionnels de santé libéraux : * exercice …
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Compte financier unique (CFU) du Département de la Haute-Garonne - Exercice 2025
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Oct 2026
… du Département de la Haute-Garonne pour l'exercice 2025**. Quatre sources ont été agrégées pour constituer [ce …
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Compte administratif du Département de Maine-et-Loire
Département de Maine-et-LoireUpdated 9 Sept 2019
… les recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année (exercice budgétaire).
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Subventions versées - Annexe Compte administratif 2013-2017
Ville de ParisUpdated 19 Dec 2019
… exercice donnée **Prestations diverses** | Valorisation de prestations diverses à titre gratuit à un organisme pour l’exercice donné
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Budget primitif 2018 de la Commune d'Octeville-sur-Mer
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …
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Budget primitif 2017 de l'Agglomération Havraise
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …
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Budget primitif 2018 de l'Agglomération Havraise
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …
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Budget primitif 2018 de la Ville du Havre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …
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Budget primitif 2019 de la Ville du Havre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …
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Budget primitif 2020 de la Ville du Havre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Budget voté par le conseil municipal en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d …
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Résultats et excédents
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
Résultats et excédents disponibles pour chaque exercice budgétaire de la Ville de Cannes, depuis 2014.
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