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37 datasets for “epa”
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Les chiffres de l'épargne logement 2015
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Situation cumulée des prêts d'épargne logement 2015 disponibles dans le lien dans la pièce-jointe.
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Les chiffres de l'épargne logement 2014
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
L’épargne-logement concerne deux produits d’épargne qui peuvent être souscrites par les personnes physiques : les comptes …
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Situation trimestrielle des prêts épargne-logement 2012-2013
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Situation trimestrielle des prêts épargne-logement arrêtée du 30 juin 2012 au 30 juin 2013. Les données sont …
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PLUi de Rennes Métropole : emprise des plans des dispositions spécifiques (masse, détail, épannelage)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Apr 2023
… plan masse, plan de détail et plan d'épannelage. L'attribut urlfic permet d'accéder à ces plans …
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Agences Caisse d'Epargne
Groupe BPCEUpdated 17 Jun 2026
Liste des agences des Caisses d'Epargne avec caractéristiques de chacune d'entre elles. Ce jeu ne comprend …
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Établissements publics d'aménagement (EPA) Île-de- France
Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2019
Périmètre des établissements public d'aménagement (EPA). En France un type d'établissement public à caractère industriel et …
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La retraite supplémentaire facultative et l'épargne retraite
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Apr 2026
Jeux de données associés: * Bénéficiaires de rentes viagères perçues entre 2015 et 2018 par la tranche de rente …
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Comptes des EPA, Régies Personnalisées et GIP 2018-2025
Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 22 Jul 2026
… Certains EPCC, notamment, peuvent être classés en EPA. Les données des années antérieures -depuis 2016- sont accessibles en …
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Comptes consolidés des EPA, Régies Personnalisées et GIP 2018-2025
Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 22 Jul 2026
… Certains EPCC, notamment, peuvent être classés en EPA. La consolidation correspond à l'agrégation des budgets principaux et …
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Liste des aides accordées au titre de la restauration du patrimoine (2016-2020)
Département de l'HéraultUpdated 17 Dec 2020
L’Hérault possède un patrimoine bâti riche, touchant toutes les périodes historiques, et diversifié dans la nature des …
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Flux mensuels collectés et taux des Livret A, LDDS et LEP depuis 2024
Caisse des DépôtsUpdated 11 Apr 2025
L'épargne réglementée fait référence aux placements dont les conditions de fonctionnement, telles que les critères d'éligibilité …
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Capacité d'infiltration des eaux pluviales
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… la perméabilité moyenne, l'IDPR, l'épaisseur de la zone non saturée, le coefficient d'emmagasinement des nappes …
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Subventions de Bourges Plus en 2018 et 2019
Communauté d'Agglomération de BourgesUpdated 8 Jan 2021
… U3 - Communes * U4 - Etablissements de droit public (EPCI, EPA, EPIC,...) * U5 - Etat * U6 - Autres personnes de droit public
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Accords collectifs nationaux
SNCFUpdated 13 Apr 2017
… De même, le Groupe public ferroviaire a mis en place un plan épargne de groupe, ainsi qu'un …
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Balances comptables des établissements publics locaux depuis 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jul 2026
Balances des budgets principaux et budgets annexes des établissements publics locaux (EPA, SDIS, CCAS, CDE...) depuis 2010. Nous …
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Plan de Relance - Mesures phares déployées par la Banque des Territoires, détaillées par région
Caisse des DépôtsUpdated 29 Oct 2024
… Les données détaillées correspondent au volume de prêts signés sur Fonds d’Epargne, déployés par la Banque des …
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Fonds de concours DIRCOVE
Rennes Métropole en accès libreUpdated 29 Mar 2023
… Le dispositif permet de les épauler dans le cadre des objectifs du Programme Local de l'Habitat (PLH …
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Couverture des risques sociaux par les organismes privés d’assurance
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 31 Mar 2026
… Les montants du risque "retraite" peuvent diverger des données "[La retraite supplémentaire facultative et l'épargne retraite](https …
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Effectifs de la fonction publique territoriale depuis 2004
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 21 Jun 2019
… Le fichier contient les données des effectifs par type d'employeur (communes, départements, EPA, etc.) et par type …
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Petit patrimoine naturel
Région Île-de-FranceUpdated 18 Feb 2025
… autre) * Ouvert au public (Oui/Non) * Actions réalisées * Épaisseur de substrat * Photo D’ici à 2027, l’objectif …
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