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  1. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Filets gabarit-enveloppe

    Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - **Filets gabarit-enveloppe** Version du PLU votée par le Conseil de …

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  2. data.gouv.fr

    Enveloppe des espaces de mobilité de l'estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Sept 2025

    Enveloppes des espaces de mobilité dynamique et écologique sur l'estuaire de la Loire délimités selon la guide …

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  3. data.gouv.fr

    PIM (Programme d'investissement de la Mandature)

    Ville de ParisUpdated 13 May 2015

    … Montant PIM | Le montant PIM est l'enveloppe allouée en Crédits de Paiement (CP) sur la période 2015 …

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  4. data.gouv.fr

    Projets soumis au vote du budget participatif 2023 du Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jan 2024

    … Un dernier projet a été sélectionné afin d'atteindre au plus proche le maximum de l'enveloppe, en …

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  5. data.gouv.fr

    Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019

    … Une enveloppe prévisionnelle de travaux de 28 M€ leur est dédiée. Elles bénéficient d’un cahier des charges …

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  6. data.gouv.fr

    ( SRCE ) Corridors Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … Il a été convenu que les « enveloppes de mailles » seront utilisées comme support pour l’identification des corridors …

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  7. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2015

    Ville d'AgenUpdated 27 May 2015

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  8. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2014 - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 18 Nov 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  9. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 de la Commune d'Octeville-sur-Mer

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  10. data.gouv.fr

    Budget primitif 2017 de l'Agglomération Havraise

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  11. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 de l'Agglomération Havraise

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  12. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 de la Ville du Havre

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  13. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 de la Ville du Havre

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  14. data.gouv.fr

    Budget primitif 2020 de la Ville du Havre

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  15. data.gouv.fr

    Budget primitif 2019 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  16. data.gouv.fr

    Budget primitif 2020 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  17. data.gouv.fr

    Budget primitif 2021 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  18. data.gouv.fr

    Budget primitif 2022 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  19. data.gouv.fr

    Budget primitif 2024 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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  20. data.gouv.fr

    Budget primitif 2023 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il …

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