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  1. data.gouv.fr

    Dispositif d'information - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 25 Apr 2022

    Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur les bornes sonores ( feux tricolores, passages …

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  2. data.gouv.fr

    Accessibilité autour des établissements recevant du public - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 25 Apr 2022

    Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur les établissements recevant du public. Ensemble …

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  3. data.gouv.fr

    Ressauts non conforme - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 23 May 2022

    Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur le rétrécissement des cheminements piétons, c …

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  4. data.gouv.fr

    Estimation 2021 de la population de la Région des Pays de la Loire par département

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2021

    … L'âge s'entend comme l'âge atteint au 1er janvier de l'année considérée.

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  5. data.gouv.fr

    Tronçons de Voies

    Ville de ParisUpdated 9 Nov 2026

    … à la fin d’une voie en impasse. * Entendu géographique : Paris * Dernière mise à jour : juin 2018 * Fichiers …

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  6. data.gouv.fr

    Réseau et schéma cyclable métropolitain

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 8 Jun 2022

    … Si le champ "aménagement projeté" n'est pas renseigné, cela sous-entend, qu'il n'est pas prévu …

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  7. data.gouv.fr

    Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton

    GRDFUpdated 24 Feb 2021

    … Pour plus de précision, les cantons s'entendent comme ceux prévalant avant la loi n°2013-403 du …

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  8. data.gouv.fr

    Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2020

    … Pour plus de précision, les cantons s'entendent comme ceux prévalant avant la loi n°2013-403 du …

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  9. data.gouv.fr

    Bilan prévisionnel électrique 2017 - Bilans énergétiques

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 27 May 2019

    … La demande s'entend au sens large et inclut l'ensemble des débouchés de la production, à savoir …

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  10. data.gouv.fr

    Déports des élus métropolitains de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Nov 2026

    _Un conflit d'intérêts s'entend comme toute situation d'interférence entre un intérêt public et des intérêts …

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  11. data.gouv.fr

    Déports des élus municipaux de la Ville de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Nov 2026

    _Un**conflit d'intérêt** s'entend comme toute situation d'interférence entre un intérêt public et des intérêts …

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  12. data.gouv.fr

    Contrat Plan Inter Régional LOT

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    … Les 5 Départements concernés (dont la Lozère) ont ensuite créé l’Entente Interdépartementale de la Vallée du Lot …

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  13. data.gouv.fr

    Idéo-Métiers Onisep

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) **(\*)** Par "**domaines**" on entend préciser …

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  14. data.gouv.fr

    Plan de relance - Industrie du futur : nombre de bénéficiaires et montants par département

    France RelanceUpdated 26 Jan 2026

    Avec le Plan de relance, le Gouvernement entend soutenir la montée en gamme des entreprises industrielles par la …

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  15. data.gouv.fr

    Programmes immobiliers sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Sept 2018

    … Par "programme immobilier" on entend : \- Appartement en cours / en projet ; \- Maisons individuelles ou individuelles-groupées en cours / en …

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  16. data.gouv.fr

    Zones humides élémentaires du Gers

    Département du GersUpdated 1 Feb 2015

    En France, selon l'article 2 de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, « on entend …

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  17. data.gouv.fr

    Valeurs nationales de référence de risque ferroviaire établies par la Commission européenne

    SNCFUpdated 17 May 2017

    … Le nombre total de MBGP est entendu comme la somme de toutes les MBGP prises en compte dans …

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  18. data.gouv.fr

    Subventions versées aux associations en 2024 par la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 19 May 2025

    … Par l’attribution de subventions de fonctionnement, la Ville entend soutenir le fait associatif, favoriser le développement des …

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  19. data.gouv.fr

    Subventions versées aux associations en 2025 par la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 22 Jun 2026

    … Par l’attribution de subventions de fonctionnement, la Ville entend soutenir le fait associatif, favoriser le développement des …

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  20. data.gouv.fr

    Subventions versées aux associations en 2018 par la Ville de Nantes

    Ville de NantesUpdated 4 Apr 2019

    … Par l’attribution de subventions de fonctionnement, la Ville entend soutenir le fait associatif, favoriser le développement des …

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