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56 datasets for “enten”
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Dispositif d'information - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 25 Apr 2022
Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur les bornes sonores ( feux tricolores, passages …
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Accessibilité autour des établissements recevant du public - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 25 Apr 2022
Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur les établissements recevant du public. Ensemble …
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Ressauts non conforme - Diagnostique accessibilité 2014 Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 23 May 2022
Résultat de l'audit d'accessibilité du territoire métropolitain de 2014, sur le rétrécissement des cheminements piétons, c …
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Estimation 2021 de la population de la Région des Pays de la Loire par département
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2021
… L'âge s'entend comme l'âge atteint au 1er janvier de l'année considérée.
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Tronçons de Voies
Ville de ParisUpdated 9 Nov 2026
… à la fin d’une voie en impasse. * Entendu géographique : Paris * Dernière mise à jour : juin 2018 * Fichiers …
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Réseau et schéma cyclable métropolitain
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 8 Jun 2022
… Si le champ "aménagement projeté" n'est pas renseigné, cela sous-entend, qu'il n'est pas prévu …
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Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton
GRDFUpdated 24 Feb 2021
… Pour plus de précision, les cantons s'entendent comme ceux prévalant avant la loi n°2013-403 du …
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Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2020
… Pour plus de précision, les cantons s'entendent comme ceux prévalant avant la loi n°2013-403 du …
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Bilan prévisionnel électrique 2017 - Bilans énergétiques
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 27 May 2019
… La demande s'entend au sens large et inclut l'ensemble des débouchés de la production, à savoir …
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Déports des élus métropolitains de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Nov 2026
_Un conflit d'intérêts s'entend comme toute situation d'interférence entre un intérêt public et des intérêts …
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Déports des élus municipaux de la Ville de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 12 Nov 2026
_Un**conflit d'intérêt** s'entend comme toute situation d'interférence entre un intérêt public et des intérêts …
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Contrat Plan Inter Régional LOT
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… Les 5 Départements concernés (dont la Lozère) ont ensuite créé l’Entente Interdépartementale de la Vallée du Lot …
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Idéo-Métiers Onisep
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) **(\*)** Par "**domaines**" on entend préciser …
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Plan de relance - Industrie du futur : nombre de bénéficiaires et montants par département
France RelanceUpdated 26 Jan 2026
Avec le Plan de relance, le Gouvernement entend soutenir la montée en gamme des entreprises industrielles par la …
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Programmes immobiliers sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Sept 2018
… Par "programme immobilier" on entend : \- Appartement en cours / en projet ; \- Maisons individuelles ou individuelles-groupées en cours / en …
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Zones humides élémentaires du Gers
Département du GersUpdated 1 Feb 2015
En France, selon l'article 2 de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992, « on entend …
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Valeurs nationales de référence de risque ferroviaire établies par la Commission européenne
SNCFUpdated 17 May 2017
… Le nombre total de MBGP est entendu comme la somme de toutes les MBGP prises en compte dans …
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Subventions versées aux associations en 2024 par la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 19 May 2025
… Par l’attribution de subventions de fonctionnement, la Ville entend soutenir le fait associatif, favoriser le développement des …
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Subventions versées aux associations en 2025 par la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 22 Jun 2026
… Par l’attribution de subventions de fonctionnement, la Ville entend soutenir le fait associatif, favoriser le développement des …
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Subventions versées aux associations en 2018 par la Ville de Nantes
Ville de NantesUpdated 4 Apr 2019
… Par l’attribution de subventions de fonctionnement, la Ville entend soutenir le fait associatif, favoriser le développement des …
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