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98 datasets for “eligible”
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Périmètres éligibles - Dispositif ERREKAGRI
Plateforme Open Data ZABALUpdated 3 Aug 2021
# Dispositif ERREKAGRI ## Périmètres éligibles Information:
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Zones d'éligibilité au Très Haut Débit et au Haut Débit Renforcé dans l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 10 Jan 2024
Répartition des zones d'éligibilité sur le territoire héraultais. Découpage entre la zone d’initiative publique (Hérault THD …
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Zones d'éligibilité au Très Haut Débit et au Haut Débit Renforcé dans l'Hérault - copie
Département de l'HéraultUpdated 10 Jan 2024
Répartition des zones d'éligibilité sur le territoire héraultais. Découpage entre la zone d’initiative publique (Hérault THD …
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Cyclotourisme - zones éligibles aux labels old
Région Centre-Val de LoireUpdated 6 Jun 2020
CE JEU DE DONNEES EST OBSOLETE ! MERCI D'UTILISER CELUI CI : Zones de 5km autour des itinéraires cyclotouristiques …
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Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire
Région Île-de-FranceUpdated 28 Nov 2015
Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …
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Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire
Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2014
Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …
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Cyclotourisme - zones éligibles aux labels
Région Centre-Val de LoireUpdated 1 Nov 2026
… de cyclotourisme en utilisant le réseau routier sont éligibles aux labels accueil vélo ou Loire à vélo. Le …
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Parcours européens des lycées professionnels 2015
Région Île-de-FranceUpdated 16 Oct 2015
Bilan des aides versées aux lycées professionnels éligibles au dispositif "parcours européens". Le nombre prévisionnel d’élèves éligibles …
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IPE - Déploiement fibre optique par immeuble
Département de l'HéraultUpdated 6 Oct 2026
Ce jeu de indique détaille l'éligibilité à la fibre pour chaque immeuble présent sur territoire héraultais, mis …
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IPE - Déploiement du très haut débit par immeuble
Département de l'HéraultUpdated 20 Mar 2025
Ce jeu de indique détaille l'éligibilité à la fibre pour chaque immeuble présent sur territoire héraultais, mis …
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Contrat de Projets Etat - Région Massif Central
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… Périmètre éligible : l'ensemble du territoire de la région Languedoc-Roussillon.
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Secteur sanitaire – écoles agréées
Région Île-de-FranceUpdated 22 Nov 2015
La liste des écoles agréées par la Région (autorisation délivrée par le président du conseil régional) et éligibles …
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Secteur sanitaire – écoles agréées
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
La liste des écoles agréées par la Région (autorisation délivrée par le président du conseil régional) et éligibles …
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Secteur social – écoles et formations agréées
Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015
… Les formations financées par la Région sont éligibles aux bourses et au FRAS (fond régional d’aide sociale).
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Secteur social – écoles et formations agréées
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… Les formations financées par la Région sont éligibles aux bourses et au FRAS (fond régional d’aide sociale).
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Données de suivi des nouveau-nés en Seine-Saint-Denis (2019-2024) : indicateurs de santé par établissement
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Jul 2026
… Variable | Indicateur ---|--- depistage_surdite_tx | Dépistage surdité (%) depistage_surdite | Dépistage surdité (N) SEV_tx | Enfant éligible SEV (%) SEV …
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Logement - Liste des communes selon le zonage ABC
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2026
… périmètre géographique d'éligibilité et plafonds de loyers et de ressources des locataires. * le dispositif Denormandie : plafonds de …
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REMI+ - TAD - secteurs desservis
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Oct 2026
… jeu de données permet de visualiser les communes éligibles à un TAD (transport à la demande) zonal et …
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Contrat Plan inter-Régional Massif des Pyrénées
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026
… Territoires Occitanie éligibles : Départements des Pyrénées-Orientales et pour le département de l’Aude, les Corbières et la …
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Sustainable financing issued by CDC Allocation
Caisse des DépôtsUpdated 6 Nov 2026
… This dataset details the asset class, the reference (ISIN code or eligible portfolio), the reporting year, the reference …
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