Skip to content
Open Data Finder

Search results for eligible

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Périmètres éligibles - Dispositif ERREKAGRI

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 3 Aug 2021

    # Dispositif ERREKAGRI ## Périmètres éligibles Information:

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Zones d'éligibilité au Très Haut Débit et au Haut Débit Renforcé dans l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 10 Jan 2024

    Répartition des zones d'éligibilité sur le territoire héraultais. Découpage entre la zone d’initiative publique (Hérault THD …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Zones d'éligibilité au Très Haut Débit et au Haut Débit Renforcé dans l'Hérault - copie

    Département de l'HéraultUpdated 10 Jan 2024

    Répartition des zones d'éligibilité sur le territoire héraultais. Découpage entre la zone d’initiative publique (Hérault THD …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Cyclotourisme - zones éligibles aux labels old

    Région Centre-Val de LoireUpdated 6 Jun 2020

    CE JEU DE DONNEES EST OBSOLETE ! MERCI D'UTILISER CELUI CI : Zones de 5km autour des itinéraires cyclotouristiques …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Nov 2015

    Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Zones éligibles au Contrat Régional d'Exercice Sanitaire

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2014

    Ce fichier présente la liste des communes classées comme déficitaires ou fragilisées au titre de la démographie médicale …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Cyclotourisme - zones éligibles aux labels

    Région Centre-Val de LoireUpdated 1 Nov 2026

    … de cyclotourisme en utilisant le réseau routier sont éligibles aux labels accueil vélo ou Loire à vélo. Le …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PARQUET
  8. data.gouv.fr

    Parcours européens des lycées professionnels 2015

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Oct 2015

    Bilan des aides versées aux lycées professionnels éligibles au dispositif "parcours européens". Le nombre prévisionnel d’élèves éligibles …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    IPE - Déploiement fibre optique par immeuble

    Département de l'HéraultUpdated 6 Oct 2026

    Ce jeu de indique détaille l'éligibilité à la fibre pour chaque immeuble présent sur territoire héraultais, mis …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    IPE - Déploiement du très haut débit par immeuble

    Département de l'HéraultUpdated 20 Mar 2025

    Ce jeu de indique détaille l'éligibilité à la fibre pour chaque immeuble présent sur territoire héraultais, mis …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    ​Contrat de Projets Etat - Région Massif Central

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    … Périmètre éligible : l'ensemble du territoire de la région Languedoc-Roussillon.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Secteur sanitaire – écoles agréées

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Nov 2015

    La liste des écoles agréées par la Région (autorisation délivrée par le président du conseil régional) et éligibles …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Secteur sanitaire – écoles agréées

    Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013

    La liste des écoles agréées par la Région (autorisation délivrée par le président du conseil régional) et éligibles …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Secteur social – écoles et formations agréées

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015

    … Les formations financées par la Région sont éligibles aux bourses et au FRAS (fond régional d’aide sociale).

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  15. data.gouv.fr

    Secteur social – écoles et formations agréées

    Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013

    … Les formations financées par la Région sont éligibles aux bourses et au FRAS (fond régional d’aide sociale).

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Données de suivi des nouveau-nés en Seine-Saint-Denis (2019-2024) : indicateurs de santé par établissement

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 7 Jul 2026

    … Variable | Indicateur ---|--- depistage_surdite_tx | Dépistage surdité (%) depistage_surdite | Dépistage surdité (N) SEV_tx | Enfant éligible SEV (%) SEV …

    • CSV
    • JSON
  17. data.gouv.fr

    Logement - Liste des communes selon le zonage ABC

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2026

    … périmètre géographique d'éligibilité et plafonds de loyers et de ressources des locataires. * le dispositif Denormandie : plafonds de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    REMI+ - TAD - secteurs desservis

    Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Oct 2026

    … jeu de données permet de visualiser les communes éligibles à un TAD (transport à la demande) zonal et …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • PARQUET
  19. data.gouv.fr

    Contrat Plan inter-Régional Massif des Pyrénées

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Nov 2026

    … Territoires Occitanie éligibles : Départements des Pyrénées-Orientales et pour le département de l’Aude, les Corbières et la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Sustainable financing issued by CDC Allocation

    Caisse des DépôtsUpdated 6 Nov 2026

    … This dataset details the asset class, the reference (ISIN code or eligible portfolio), the reporting year, the reference …

    • CSV
    • JSON
“eligible” datasets · Open Data Finder