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23 datasets for “due”
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Services de prévention et de santé au travail (SPST)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données permet d'obtenir la liste des Services de Prévention et de Santé au Travail …
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Terrasses autorisées - Ville de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
… Le jeu a été modifié en juillet 2020 pour permettre d'accéder aux extensions dues au COVID.
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Limitations de tonnage sur les routes départementales
Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026
… Ces restrictions peuvent être dûes à la structure de la route ou à la présence d'ouvrages d …
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RODP Départemental (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
… La redevance due chaque année à une commune, un établissement public de coopération intercommunale ou un syndicat mixte …
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BP 2017 - Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Jan 2017
… Cette augmentation est principalement due à la hausse des investissements prévus pour la construction de la ligne b …
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RODP Communal (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
… La redevance due chaque année à une commune, un établissement public de coopération intercommunale ou un syndicat mixte …
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RODP EPCI (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
… La redevance due chaque année à une commune, un établissement public de coopération intercommunale ou un syndicat mixte …
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
… dues par les entreprises – sommes des cotisations effectivement recouvrées par les Urssaf) et le montant des cotisations dues …
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, par ancienne région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
… dues par les entreprises – sommes des cotisations effectivement recouvrées par les Urssaf) et le montant des cotisations dues …
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Taux d'impayés mensuels - entreprises de 10 salariés ou plus, métropole
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 21 Oct 2026
… dues par les entreprises – sommes des cotisations effectivement recouvrées par les Urssaf) et le montant des cotisations dues …
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Taux de l'intérêt légal depuis 2011
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… l’un applicable de manière spécifique aux créances dues aux particuliers, qui présentent des coûts de refinancement en …
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Courbes de niveaux sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Aug 2025
… Le MNT utilisé pour générer les isohypses n'affiche pas les variations altimétriques dues aux ouvrages d'art …
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Simulateur de CALCUL DE LA GRATIFICATION MINIMALE D’UN STAGIAIRE
Premier ministreUpdated 13 May 2025
… minimale due pour chaque mois du stage (gratification mensuelle), * le montant total de la gratification due pour toute …
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Programmes d’Aménagement d’Ensemble (PAE) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Jan 2021
… La part communale ou intercommunale de la taxe d’aménagement n’est pas due lorsque la participation due …
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ISF - Données financières des établissements publics ou à but non lucratif
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 1 Oct 2026
… L'encours de la dette correspond au stock de dettes restant dues. Immobilisation : Les immobilisations représentent l'actif …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), France entière x secteur NA88
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
… Acoss-Urssaf, extraction début mai 2021 Indicateurs : * Nombre d'établissements à l'échéance (*) * Montant des cotisations dues * Nombre …
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Modèle numérique de terrain 2021 à 50 cm sur Rennes Métropole (sans les ouvrages d'art)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Jun 2021
… Les variations de l'altimétrie dues aux ouvrages d'art (ponts, viaducs...) ne sont pas visibles dans ce …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
… Acoss-Urssaf, extraction début mai 2021 Indicateurs : * Nombre d'établissements à l'échéance (*) * Montant des cotisations dues * Nombre …
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Consommation mensuelle brute corrigée et des clients RPT
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 3 Nov 2026
… De cette manière, il est possible de distinguer les variations de consommation dues à des tendances structurelles (démographie …
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Simulateur : CALCULER LES INDEMNITES D'ENTRETIEN DE L'ASSISTANT(E) MATERNEL(LE)
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… Ces indemnités sont dues par l'employeur par jour de présence. Il en existe 3 types : l'indemnité …
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