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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Croisement DVF × DPE : prix par classe énergétique et délai de vente, par commune (vendrebien.com)

    vendrebien.comUpdated 7 Sept 2026

    … le prix médian au m² par classe DPE et par commune, et le délai médian entre l'établissement …

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  2. data.gouv.fr

    Diagnostic de performance énergétique (DPE) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Feb 2024

    Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique et environnementale d’un logement ou d …

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  3. data.gouv.fr

    Indicateurs DPEF (RSE) SNCF Réseau depuis 2018

    SNCFUpdated 4 Jul 2023

    … mentionnés dans la déclaration de performance extra-financière (DPEF) de SNCF Réseau, qui chaque année, est jointe au …

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  4. data.gouv.fr

    DPE (avant juillet 2021)

    Dijon métropoleUpdated 25 Oct 2023

    Le diagnostic de performance énergétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique d’un logement ou d’un bâtiment …

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  5. data.gouv.fr

    Calendrier interdictions location DPE F/G/E + audit energetique 2025-2034 (Bon Cap)

    Bon CapUpdated 17 May 2026

    … Fichiers : - calendrier-interdictions-location-dpe.csv : 5 jalons (2023 G+, 2025 G, 2025-04 G vente, 2028 F …

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  6. data.gouv.fr

    243600327_PLUi_DPU

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024

    [DROITS DE **PRÉEMPTION** URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …

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  7. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] ADEME - DPE des logements neufs (depuis juillet 2021)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Jul 2026

    Le **Diagnostic de Performance Énergétique (DPE)** renseigne sur la performance énergétique et environnementale d’un logement ou d …

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  8. data.gouv.fr

    Centres de circonscriptions de service social

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026

    Localisation des circonscriptions de service social.

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  9. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …

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  10. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …

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  11. data.gouv.fr

    Indicateurs d'isolation des logements (DPE, U.R.B.S)

    Urban Retrofit Business ServicesUpdated 13 Nov 2026

    … base publique des DPE de l'ADEME, soit 17,1 millions de DPE de logements établis depuis le …

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  12. data.gouv.fr

    Autorisations d'urbanisme - Anglet

    Commune d'AngletUpdated 22 Jun 2026

    … d'urbanisme publiées :** permis de construire (**PC**), permis de démolir (**PD**), permis d'aménager (**PA**), déclarations préalables****(**DP**).

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  13. data.gouv.fr

    Le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Cette couche de polygones recense les périmètres dans lesquels s'exercent un droit de préemption (DP) sur Anglet …

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  14. data.gouv.fr

    Zones des caves inondées - 1910

    Ville de ParisUpdated 17 Feb 2017

    Secteurs de caves inondées, dans l'hypothèse d'une crue type 1910. Les enregistrements de la colonne CDEP …

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  15. data.gouv.fr

    Droit de préemption (DP) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Dec 2024

    Cette couche de polygones recense les périmètres dans lesquels s'exercent un droit de préemption (DP) sur Rennes …

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  16. data.gouv.fr

    Services de prévention et de santé au travail (SPST)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Nov 2026

    … au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable à l'Embauche (DPAE).

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  17. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Apr 2025

    Données annuelles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière, par tranche d'âge et …

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  18. data.gouv.fr

    OLD - Déchets ménagers - Points d'apport volontaire - Stations Trilib

    Ville de ParisUpdated 4 Oct 2021

    **Dépublié le 26/09/2025 Localisation des conteneurs de tri de proximité accessibles 24h/24 – TRILIB’.** Ces conteneurs …

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  19. data.gouv.fr

    Indicateurs par commune (France métropolitaine)

    NextToYourPlaceUpdated 17 Jun 2026

    … DVF (DGFiP), DPE (ADEME), IPS (DEPP), fibre (ARCEP), risques ICPE/Seveso/PPR (Géorisques), densité médicale APL (DREES), fiscalité …

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  20. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau France entière …

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