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107 datasets for “dp”
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Croisement DVF × DPE : prix par classe énergétique et délai de vente, par commune (vendrebien.com)
vendrebien.comUpdated 7 Sept 2026
… le prix médian au m² par classe DPE et par commune, et le délai médian entre l'établissement …
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Diagnostic de performance énergétique (DPE) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Feb 2024
Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique et environnementale d’un logement ou d …
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Indicateurs DPEF (RSE) SNCF Réseau depuis 2018
SNCFUpdated 4 Jul 2023
… mentionnés dans la déclaration de performance extra-financière (DPEF) de SNCF Réseau, qui chaque année, est jointe au …
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DPE (avant juillet 2021)
Dijon métropoleUpdated 25 Oct 2023
Le diagnostic de performance énergétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique d’un logement ou d’un bâtiment …
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Calendrier interdictions location DPE F/G/E + audit energetique 2025-2034 (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… Fichiers : - calendrier-interdictions-location-dpe.csv : 5 jalons (2023 G+, 2025 G, 2025-04 G vente, 2028 F …
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243600327_PLUi_DPU
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
[DROITS DE **PRÉEMPTION** URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …
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[Observatoire habitat] ADEME - DPE des logements neufs (depuis juillet 2021)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Jul 2026
Le **Diagnostic de Performance Énergétique (DPE)** renseigne sur la performance énergétique et environnementale d’un logement ou d …
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Centres de circonscriptions de service social
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026
Localisation des circonscriptions de service social.
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Registre légal CNIL - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …
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Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …
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Indicateurs d'isolation des logements (DPE, U.R.B.S)
Urban Retrofit Business ServicesUpdated 13 Nov 2026
… base publique des DPE de l'ADEME, soit 17,1 millions de DPE de logements établis depuis le …
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Autorisations d'urbanisme - Anglet
Commune d'AngletUpdated 22 Jun 2026
… d'urbanisme publiées :** permis de construire (**PC**), permis de démolir (**PD**), permis d'aménager (**PA**), déclarations préalables****(**DP**).
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Le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Cette couche de polygones recense les périmètres dans lesquels s'exercent un droit de préemption (DP) sur Anglet …
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Zones des caves inondées - 1910
Ville de ParisUpdated 17 Feb 2017
Secteurs de caves inondées, dans l'hypothèse d'une crue type 1910. Les enregistrements de la colonne CDEP …
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Droit de préemption (DP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Dec 2024
Cette couche de polygones recense les périmètres dans lesquels s'exercent un droit de préemption (DP) sur Rennes …
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Services de prévention et de santé au travail (SPST)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Nov 2026
… au Travail (SPST) qui doit être utilisée dans le cadre de la Déclaration Préalable à l'Embauche (DPAE).
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Déclarations préalables à l'embauche par an, par sexe x âge
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Apr 2025
Données annuelles des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) au niveau France entière, par tranche d'âge et …
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OLD - Déchets ménagers - Points d'apport volontaire - Stations Trilib
Ville de ParisUpdated 4 Oct 2021
**Dépublié le 26/09/2025 Localisation des conteneurs de tri de proximité accessibles 24h/24 – TRILIB’.** Ces conteneurs …
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Indicateurs par commune (France métropolitaine)
NextToYourPlaceUpdated 17 Jun 2026
… DVF (DGFiP), DPE (ADEME), IPS (DEPP), fibre (ARCEP), risques ICPE/Seveso/PPR (Géorisques), densité médicale APL (DREES), fiscalité …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
Série mensuelle des déclarations préalables à l'embauche (DPAE) de plus d'un mois au niveau France entière …
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