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Résultats des indicateurs de la Convention d'Objectifs et de Gestion - Etat / Urssaf Caisse Nationale (2018-2020)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Dec 2021
Une convention d’objectifs et de gestion, signée avec les ministères de Tutelle, détermine les objectifs pluriannuels du …
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Budget primitif d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 4 Nov 2026
… de présentation du Budget primitif \- Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) qui précède le débat d’orientation budgétaire (DOB)
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Apr 2026
… repose sur la complémentarité entre le musée départemental Dobrée à Nantes et les sites patrimoniaux départementaux (châteaux de …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine de 2015
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 25 Aug 2017
… repose sur la complémentarité entre le musée départemental Dobrée à Nantes et les sites patrimoniaux départementaux (châteaux de …
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Budget primitif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine de 2015
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 9 Jan 2015
… repose sur la complémentarité entre le musée départemental Dobrée à Nantes et les sites patrimoniaux départementaux (châteaux de …
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Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jul 2026
… repose sur la complémentarité entre le musée départemental Dobrée à Nantes et les sites patrimoniaux départementaux (châteaux de …
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