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95 datasets for “division”
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Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Sectorisation des permis de louer, des permis de diviser et des déclarations de location. * * * Ce jeu de données …
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Contours des arrondissements de la Haute-Garonne (divisions administratives)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Jun 2022
Ce jeu de données propose les contours géographiques des trois arrondissements départementaux (divisions administratives) de la Haute-Garonne …
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Quartiers
Ville de SuresnesUpdated 20 Sept 2018
Quartiers de Suresnes (Hauts-de-Seine) * * * Ce jeu de données comprend la liste et la géométrie (emprise géographique …
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Historique des parcelles cadastrales (filiation)
Christian QuestUpdated 28 Apr 2019
Ce jeu de données est une version reformatée des "[Documents de Filiation Informatisés](https://www.data.gouv.fr …
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Lotissements sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021
Un lotissement est une division foncière (dès la première division) réalisée en vue de construire, selon sa localisation …
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PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.
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Circonscriptions législatives de l'Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 15 Dec 2021
Les circonscriptions législatives sont des divisions de territoire dans lesquelles sont élues les députés de l'Assemblée nationale.
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Hauteur et débit de la Loire à Orléans - Réseau Vigicrue
Orléans MétropoleUpdated 14 Nov 2026
… Les observations sont exprimées dans les unités suivantes : * mm pour les hauteurs d'eau (diviser par 1000 pour …
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Espaces de Gestion Routière (EGR)
Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026
… Chaque service territorial d'aménagement (STA) est divisé en deux ou trois espaces de gestion routière (EGR), au …
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Quartiers administratifs
Ville de ParisUpdated 17 Feb 2017
… Le quartier désigne la division administrative de l’arrondissement. Chaque arrondissement est découpé en quatre quartiers administratifs. Paris …
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Quartiers d'Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 16 Oct 2020
… Le territoire est divisé en quatre quartiers : * Les Hauts d'Issy / Les Epinettes / Le Fort * Centre-Ville / Corentin …
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Données financières : comparaison par structure (strate)
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 24 May 2019
Les dépenses de fonctionnement de la Ville ont été divisées en grandes catégories de dépenses, selon la norme …
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Découpage des Pôles Scolaires de la Ville de Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 6 Nov 2017
La Ville de Mulhouse est divisée en 9 pôles scolaires regroupant chacun plusieurs écoles maternelles et élémentaires. L …
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Populations légales Communes et Arrondissements Municipaux - Millésimé - France
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026
… au 1er janvier ; elles sont basées sur les divisions administratives au 1er janvier de l'année précédente (N …
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Indice de fragilité numérique (IFN) en Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 12 Nov 2026
… city,93029-city,93066-city,93030-city&division=iris&division_auto=false¢er=2.348220403896221,48.90816745670736&indicators …
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Services Territoriaux d'Aménagement (STA)
Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026
… Le département est ainsi divisé en trois services territoriaux d'aménagement (STA). Ils sont chargés des missions routière …
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Cantons de Maine-et-Loire avant 2015
Département de Maine-et-LoireUpdated 18 Sept 2009
… de décrets, le nombre de cantons devant être divisés par deux. Le 26 février 2014, le décret n …
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Résultats du second tour des élections départementales de 2015 au canton Anglet à Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… En 2015, la commune d'Anglet est divisée par deux cantons : \- au sud : le canton d'Anglet composé …
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Résultats du premier tour des élections départementales de 2015 au canton Anglet à Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… commune). ** En 2015, la commune d'Anglet est divisée par deux cantons : \- **au sud : le** **canton d'Anglet …
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Résultats du second tour des élections départementales de 2021 au canton Anglet à Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… En 2021, la commune d'Anglet est divisée en deux cantons : \- au sud : le canton d'Anglet composé …
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