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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Sectorisation des permis de louer, des permis de diviser et des déclarations de location. * * * Ce jeu de données …

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  2. data.gouv.fr

    Contours des arrondissements de la Haute-Garonne (divisions administratives)

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Jun 2022

    Ce jeu de données propose les contours géographiques des trois arrondissements départementaux (divisions administratives) de la Haute-Garonne …

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  3. data.gouv.fr

    Quartiers

    Ville de SuresnesUpdated 20 Sept 2018

    Quartiers de Suresnes (Hauts-de-Seine) * * * Ce jeu de données comprend la liste et la géométrie (emprise géographique …

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  4. data.gouv.fr

    Historique des parcelles cadastrales (filiation)

    Christian QuestUpdated 28 Apr 2019

    Ce jeu de données est une version reformatée des "[Documents de Filiation Informatisés](https://www.data.gouv.fr …

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  5. data.gouv.fr

    Lotissements sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Mar 2021

    Un lotissement est une division foncière (dès la première division) réalisée en vue de construire, selon sa localisation …

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  6. data.gouv.fr

    PLU du Havre - zonage PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Division du territoire en zones précisant la vocation et les dispositions réglementaires applicables.

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  7. data.gouv.fr

    Circonscriptions législatives de l'Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 15 Dec 2021

    Les circonscriptions législatives sont des divisions de territoire dans lesquelles sont élues les députés de l'Assemblée nationale.

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  8. data.gouv.fr

    Hauteur et débit de la Loire à Orléans - Réseau Vigicrue

    Orléans MétropoleUpdated 14 Nov 2026

    … Les observations sont exprimées dans les unités suivantes : * mm pour les hauteurs d'eau (diviser par 1000 pour …

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  9. data.gouv.fr

    Espaces de Gestion Routière (EGR)

    Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026

    … Chaque service territorial d'aménagement (STA) est divisé en deux ou trois espaces de gestion routière (EGR), au …

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  10. data.gouv.fr

    Quartiers administratifs

    Ville de ParisUpdated 17 Feb 2017

    … Le quartier désigne la division administrative de l’arrondissement. Chaque arrondissement est découpé en quatre quartiers administratifs. Paris …

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  11. data.gouv.fr

    Quartiers d'Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 16 Oct 2020

    … Le territoire est divisé en quatre quartiers : * Les Hauts d'Issy / Les Epinettes / Le Fort * Centre-Ville / Corentin …

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  12. data.gouv.fr

    Données financières : comparaison par structure (strate)

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 24 May 2019

    Les dépenses de fonctionnement de la Ville ont été divisées en grandes catégories de dépenses, selon la norme …

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  13. data.gouv.fr

    Découpage des Pôles Scolaires de la Ville de Mulhouse

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 6 Nov 2017

    La Ville de Mulhouse est divisée en 9 pôles scolaires regroupant chacun plusieurs écoles maternelles et élémentaires. L …

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  14. data.gouv.fr

    Populations légales Communes et Arrondissements Municipaux - Millésimé - France

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Jun 2026

    … au 1er janvier ; elles sont basées sur les divisions administratives au 1er janvier de l'année précédente (N …

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  15. data.gouv.fr

    Indice de fragilité numérique (IFN) en Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 12 Nov 2026

    … city,93029-city,93066-city,93030-city&division=iris&division_auto=false¢er=2.348220403896221,48.90816745670736&indicators …

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  16. data.gouv.fr

    Services Territoriaux d'Aménagement (STA)

    Département du DoubsUpdated 13 Nov 2026

    … Le département est ainsi divisé en trois services territoriaux d'aménagement (STA). Ils sont chargés des missions routière …

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  17. data.gouv.fr

    Cantons de Maine-et-Loire avant 2015

    Département de Maine-et-LoireUpdated 18 Sept 2009

    … de décrets, le nombre de cantons devant être divisés par deux. Le 26 février 2014, le décret n …

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  18. data.gouv.fr

    Résultats du second tour des élections départementales de 2015 au canton Anglet à Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … En 2015, la commune d'Anglet est divisée par deux cantons : \- au sud : le canton d'Anglet composé …

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  19. data.gouv.fr

    Résultats du premier tour des élections départementales de 2015 au canton Anglet à Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … commune). ** En 2015, la commune d'Anglet est divisée par deux cantons : \- **au sud : le** **canton d'Anglet …

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  20. data.gouv.fr

    Résultats du second tour des élections départementales de 2021 au canton Anglet à Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … En 2021, la commune d'Anglet est divisée en deux cantons : \- au sud : le canton d'Anglet composé …

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