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223 datasets for “determinant”
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Carroyage kilométrique
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Chaque maille est identifiée par une lettre déterminant la colonne et un chiffre déterminant la ligne. ce carroyage …
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Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.
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Espèces identifiées par les capteurs de biodiversité - Ville d'Orléans
Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les capteurs enregistrent les sons environnants pour analyser la présence d’espèces animales (oiseaux, chauves-souris, insectes), déterminer …
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Budget Primitif 2015
Ville d'AgenUpdated 27 May 2015
… Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité.
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Élus du SCoT du Dijonnais
Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022
Le Schéma de Cohérence Territoriale est un document d'urbanisme et de planification qui détermine, à l’échelle …
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Inventaire des capteurs ZELT
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 9 Nov 2026
… Il s'agit de boucles de comptage électromagnétiques implantées sous la chaussée permettant de déterminer le nombre de …
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Mesure de la fréquentation quotidienne vélo par les capteurs ZELT
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Il s'agit de boucles de comptage électromagnétiques implantées sous la chaussée permettant de déterminer le nombre de …
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Budget Primitif 2014 - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 18 Nov 2024
… Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité.
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Secteur de recrutement des collèges en Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026
… chaque établissement. **Le collège public de rattachement de l'enfant est déterminé par l'adresse de résidence principale.**
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Incidents sur ligne RER B
OpenEventDatabaseUpdated 18 Dec 2018
… libellé de l'incident - un type d'incident déterminé par l'analyse du libellé ATTENTION: Certains incidents peuvent …
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Carte scolaire des collèges publics en Sarthe
Conseil départemental de la SartheUpdated 26 Sept 2025
… Ce secteur est déterminé par le lieu de résidence de l’élève. Ce n’est donc ni l …
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Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2021
Cette couche détermine sur les 43 communes de Rennes Métropole la délimitation des secteurs qui seront raccordés à …
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Budget du département du Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 5 Jun 2026
… Il détermine aussi les recettes attendues. A partir de 2023, les crédits votés sont dans la colonne BGT …
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Qualité des eaux en Pays de la Loire - Maine-et-Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
… en effet les mesures de concentrations peuvent-être effectuées post-prélèvement dans un laboratoire d'analyses. "Déterminateur" pour …
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Stations de qualité des eaux en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Oct 2023
… en effet les mesures de concentrations peuvent-être effectuées post-prélèvement dans un laboratoire d'analyses. "Déterminateur" pour …
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Qualité des eaux en Pays de la Loire - Mayenne
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
… en effet les mesures de concentrations peuvent-être effectuées post-prélèvement dans un laboratoire d'analyses. "Déterminateur" pour …
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Qualité des eaux en Pays de la Loire - Vendée
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Oct 2020
… en effet les mesures de concentrations peuvent-être effectuées post-prélèvement dans un laboratoire d'analyses. "Déterminateur" pour …
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Qualité des eaux en Pays de la Loire - Sarthe
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
… en effet les mesures de concentrations peuvent-être effectuées post-prélèvement dans un laboratoire d'analyses. "Déterminateur" pour …
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Qualité des eaux en Pays de la Loire - Loire-Atlantique
Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020
… en effet les mesures de concentrations peuvent-être effectuées post-prélèvement dans un laboratoire d'analyses. "Déterminateur" pour …
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Budget primitif 2018 de la Commune d'Octeville-sur-Mer
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des …
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