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Filtersdata.gouv.fr · JSON

223 datasets for “determinant”

  1. data.gouv.fr

    Carroyage kilométrique

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Chaque maille est identifiée par une lettre déterminant la colonne et un chiffre déterminant la ligne. ce carroyage …

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  2. data.gouv.fr

    Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

    Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.

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  3. data.gouv.fr

    Espèces identifiées par les capteurs de biodiversité - Ville d'Orléans

    Orléans MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Les capteurs enregistrent les sons environnants pour analyser la présence d’espèces animales (oiseaux, chauves-souris, insectes), déterminer …

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  4. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2015

    Ville d'AgenUpdated 27 May 2015

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité.

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  5. data.gouv.fr

    Élus du SCoT du Dijonnais

    Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022

    Le Schéma de Cohérence Territoriale est un document d'urbanisme et de planification qui détermine, à l’échelle …

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  6. data.gouv.fr

    Inventaire des capteurs ZELT

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Il s'agit de boucles de comptage électromagnétiques implantées sous la chaussée permettant de déterminer le nombre de …

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  7. data.gouv.fr

    Mesure de la fréquentation quotidienne vélo par les capteurs ZELT

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Il s'agit de boucles de comptage électromagnétiques implantées sous la chaussée permettant de déterminer le nombre de …

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  8. data.gouv.fr

    Budget Primitif 2014 - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 18 Nov 2024

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité.

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  9. data.gouv.fr

    Secteur de recrutement des collèges en Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026

    … chaque établissement. **Le collège public de rattachement de l'enfant est déterminé par l'adresse de résidence principale.**

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  10. data.gouv.fr

    Incidents sur ligne RER B

    OpenEventDatabaseUpdated 18 Dec 2018

    … libellé de l'incident - un type d'incident déterminé par l'analyse du libellé ATTENTION: Certains incidents peuvent …

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  11. data.gouv.fr

    Carte scolaire des collèges publics en Sarthe

    Conseil départemental de la SartheUpdated 26 Sept 2025

    … Ce secteur est déterminé par le lieu de résidence de l’élève. Ce n’est donc ni l …

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  12. data.gouv.fr

    Zonage d'assainissement collectif sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2021

    Cette couche détermine sur les 43 communes de Rennes Métropole la délimitation des secteurs qui seront raccordés à …

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  13. data.gouv.fr

    Budget du département du Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 5 Jun 2026

    … Il détermine aussi les recettes attendues. A partir de 2023, les crédits votés sont dans la colonne BGT …

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  14. data.gouv.fr

    Qualité des eaux en Pays de la Loire - Maine-et-Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020

    … en effet les mesures de concentrations peuvent-être effectuées post-prélèvement dans un laboratoire d'analyses. "Déterminateur" pour …

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  15. data.gouv.fr

    Stations de qualité des eaux en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 12 Oct 2023

    … en effet les mesures de concentrations peuvent-être effectuées post-prélèvement dans un laboratoire d'analyses. "Déterminateur" pour …

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  16. data.gouv.fr

    Qualité des eaux en Pays de la Loire - Mayenne

    Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020

    … en effet les mesures de concentrations peuvent-être effectuées post-prélèvement dans un laboratoire d'analyses. "Déterminateur" pour …

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  17. data.gouv.fr

    Qualité des eaux en Pays de la Loire - Vendée

    Région des Pays de la LoireUpdated 12 Oct 2020

    … en effet les mesures de concentrations peuvent-être effectuées post-prélèvement dans un laboratoire d'analyses. "Déterminateur" pour …

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  18. data.gouv.fr

    Qualité des eaux en Pays de la Loire - Sarthe

    Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020

    … en effet les mesures de concentrations peuvent-être effectuées post-prélèvement dans un laboratoire d'analyses. "Déterminateur" pour …

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  19. data.gouv.fr

    Qualité des eaux en Pays de la Loire - Loire-Atlantique

    Région des Pays de la LoireUpdated 20 Aug 2020

    … en effet les mesures de concentrations peuvent-être effectuées post-prélèvement dans un laboratoire d'analyses. "Déterminateur" pour …

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  20. data.gouv.fr

    Budget primitif 2018 de la Commune d'Octeville-sur-Mer

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Il détermine aussi les recettes attendues, notamment en matière de fiscalité. Donnée de synthèse générée à partir des …

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