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49 datasets for “derogation”
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DérogConso
Ministères économiques et financiersUpdated 29 Jul 2026
Base de données ouverte des dérogations d’étiquetage accordées par les services de la Direction générale de la …
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Liste des formations dans lesquelles l'admission en 2nd année du diplôme national de master peut dépendre des capacités d'accueil des établissements et, éventuellement, être subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du dossier du candidat
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Jul 2019
Ce jeu de données fournit la liste limitative des formations dans lesquelles l'admission en seconde année du …
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Election 2024 - Secteurs des bureaux de vote
Toulouse métropoleUpdated 16 May 2024
… dérogatoire) destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a pas d'emprise …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
… Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
… Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d …
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Contrats aidés en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
… Un contrat aidé est un contrat de travail dérogatoire au droit commun, pour lequel l'employeur bénéficie d …
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Périmètres des secteurs de recrutements des collèges publics de Gironde
Conseil Départemental de la GirondeUpdated 11 Feb 2026
Les secteurs scolaires des collèges publics de Gironde définissent les zones de recrutement (hors régime dérogatoire) des collégiens …
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Secteurs des bureaux de vote 2024
Ville de ParisUpdated 10 Apr 2024
… Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des détenus parisiens et …
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Secteurs des bureaux de vote 2025
Ville de ParisUpdated 9 Jan 2025
… Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des détenus parisiens et …
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Zones Touristiques Internationales
Ville de ParisUpdated 27 Jul 2016
… Les zones touristiques internationales (ZTI) sont des zones où les commerces de détail peuvent déroger au repos dominical …
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Périmètre de raccordement obligatoire au réseau de chaleur urbain
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Certaines dérogations sont envisageables sous conditions très strictes, et s'évaluent au cas par cas. * * * Ce jeu de …
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Secteurs des bureaux de vote - Législatives 2022
Ville de ParisUpdated 10 Jun 2022
… Le secteur 12-99 destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a …
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Secteurs des bureaux de vote 2022
Ville de ParisUpdated 30 Mar 2022
… Le secteur 15-99 destiné à enregistrer les résultats du bureau de vote à caractère dérogatoire n'a …
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ZUS, ZRU et ZFU
Région Île-de-FranceUpdated 15 Mar 2016
… Au moyen de mesures dérogatoires dans le domaine fiscal et social, l'objectif était de relancer l'activité …
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Bureaux de vote 2022
Ville de ParisUpdated 30 Mar 2022
… vote version 2021.Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des …
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Bureaux de vote en 2021
Ville de ParisUpdated 30 Mar 2022
… vote version 2020.Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des …
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Bureaux de vote 2024
Ville de ParisUpdated 10 Apr 2024
… Un bureau de vote dit dérogatoire a été ajouté auquel sont rattachés les votes des détenus parisiens et …
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Elections régionales 2021 à Nantes (premier tour)
Ville de NantesUpdated 20 Jun 2021
… Ce bureau de vote dérogatoire est rattaché à la circonscription électorale qui compte le plus d'électeurs inscrits …
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Elections départementales 2021 dans le canton Nantes-7 (premier tour)
Ville de NantesUpdated 20 Jun 2021
… Ce bureau de vote dérogatoire est rattaché à la circonscription électorale qui compte le plus d'électeurs inscrits …
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Elections régionales 2021 à Nantes (second tour)
Ville de NantesUpdated 27 Jun 2021
… Ce bureau de vote dérogatoire est rattaché à la circonscription électorale qui compte le plus d'électeurs inscrits …
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