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143 datasets for “depose”
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Places de livraison, arrêt-minute et dépose-minute
Mairie de CannesUpdated 1 Nov 2026
Places de livraison, arrêt-minute et dépose-minute.
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Liste des dépositaires
TwistoUpdated 9 Jun 2026
Liste des revendeurs de titre du réseau twisto avec leurs coordonnées GPS.
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Paris 2024 - Zones de dépose reprise spectateurs
Ministère chargé des SportsUpdated 11 Sept 2024
Localisation des zones de dépose reprise des spectateurs aux abord des sites.
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Paris 2024 - Zones de dépose reprise PFR-PSH
Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024
Localisation des zones de dépose reprise des populations PFR-PSH aux abord des sites.
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- +4
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Paris 2024 - Zones de dépose reprise accrédités et spectateurs
Ministère chargé des SportsUpdated 1 Oct 2024
Localisation des zones de dépose reprise des accrédités et des spectateurs aux abord des sites.
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- +4
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Statistiques sur les vélos en libre-service avec les prises et déposes (Marseille) de 2008 à 2022
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 6 Apr 2021
**Vélo Libre Service : Le Vélo (Marseille)** Evolution des prises et déposes de 2008 à 2022.
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Palmarès des principaux déposants de brevets - année 2020
Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 9 Mar 2022
L'édition 2020 du palmarès des déposants de brevets met notamment en lumière les grandes entreprises qui investissent …
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- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Canisites, distributeurs et dépositaires de sacs canins
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… png) Localisation des espaces canins, canisites, distributeurs et dépositaires de sacs canins sur le Territoire de Grand Paris …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022
… Les déposants sont les personnes qui ont été identifiées comme personnes morales ; les déposants identifiés comme personnes physiques …
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Handicap : Dossiers déposés à la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)
Ville de ParisUpdated 12 Dec 2024
Le nombre de dossiers déposés correspond au nombre de dossiers intégrant une ou plusieurs demandes usagers reçus par …
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Déposants des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026
… Les déposants sont les personnes qui ont été identifiées comme personnes morales ; les déposants identifiés comme personnes physiques …
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Pôles de compétitivité : nombre de projets déposés et retenus au Fonds Unique Interministériel (FUI) et leur financement par l’État et les collectivités locales, 2006-2018
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
Le nombre de projets déposés par les pôles de compétitivité et retenus au Fonds Unique Interministériel (FUI), ainsi …
- VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
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Points de vente du réseau Ycéo
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 23 Jun 2022
Données sur la localisation des dépositaires de vente de titres Ycéo sur Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac …
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Inventaire des oeuvres déposées au musée des Augustins
Toulouse métropoleUpdated 9 Apr 2021
… tenue de l’inventaire, du registre des biens déposés dans un musée de France et au récolement". Pour …
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PAMIR - Soutien à la recherche – Projets déposés dans le cadre du DIM PAMIR
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jun 2026
Ce jeu de données liste les projets déposés dans le cadre du Domaine de recherche et d'innovation …
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Soutien à la recherche – Projets déposés dans le cadre du DIM MAP
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jul 2024
Ce jeu de données liste les projets déposés dans le cadre du DIM Matériaux anciens et patrimoniaux sur …
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Commerces de proximité agréés RATP
Régie autonome des transports parisiens (RATP)Updated 5 Mar 2026
Ces commerces de proximité (librairies, points presse, débitants de tabac...) sont à la disposition des voyageurs pour l …
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Liste des points de ventes de titres de transport du réseau IDELIS
Pau Béarn Pyrénées MobilitésUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : [Visualisation - Liste des points de ventes de titres …
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Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 19 Oct 2020
Cartes issues de l'" [ Atlas régional, les effectifs d'étudiants ](http://publication.enseignementsup-recherche.gouv.fr/atlas/) " et …
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Amendements XIV ième législature
Assemblée nationaleUpdated 29 May 2018
La liste de tous les amendements déposés et publiés, avec leurs métadonnées et leur contenu rédactionnel.
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