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17 datasets for “dematerialisation”
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Données essentielles de la plateforme dématérialisée des marchés publics des acheteurs de l’Ain
ATEXO - DECPUpdated 14 Nov 2026
Données essentielles de la plateforme dématérialisée des marchés publics des acheteurs de l’Ain
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Guide des services numériques - Angers
Angers Loire MétropoleUpdated 28 Apr 2026
… une imprimante * Lieux équipés du wifi * Lieux d’aide aux démarches dématérialisées * Lieux d’initiation aux outils numériques
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Concessions redevances perçues
Ville de ParisUpdated 18 May 2015
… Les données sont extraites de l’outil de gestion dématérialisée des recettes, elles ne retracent donc que les …
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Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 1 Jun 2026
… Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le service porteur de la démarche, le lien …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026
… Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …
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Établissements d'enseignement supérieur labellisés "génération 2024"
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Apr 2024
… La demande de labélisation des établissements s’effectue via une saisie sur le formulaire dématérialisé : [demarches-simplifiees.fr …
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Loi pour une République Numérique - Structures concernées par l'obligation en matière d'Open Data en Région Centre-Val de Loire
Région Centre-Val de LoireUpdated 9 Sept 2026
… Cela signifie que toutes les bases de données, tous les documents dématérialisés produits par la collectivité, toutes les …
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Marchés publics : données essentielles de la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026
… La Région publie ses marchés via la plateforme de dématérialisation [Maximilien](https://marches.maximilien.fr/ "Maximilien \(nouvelle fenêtre …
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Auto-écoles partenaires du chèque permis de conduire
Région Île-de-FranceUpdated 7 Mar 2024
… Les coupons sont dématérialisés, nominatifs, non transmissibles et non monnayables, valables 12 mois. Ils doivent être remis à …
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Programmation des achats de l'Etat 2020-2023
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Apr 2021
… place la veille nécessaire sur la plateforme de dématérialisation des procédures de marché de l’Etat PLACE (en …
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Compte financier unique (CFU) du Département de la Haute-Garonne - Exercice 2025
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Oct 2026
… et les résultats financiers en un seul support dématérialisé. Le CFU doit être produit pour : * le budget principal …
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Programmation des achats de l'Etat 2018-2021
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… place la veille nécessaire sur la plateforme de dématérialisation des procédures de marché de l'Etat PLACE (en …
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Préfets et préfètes français depuis 1800
Ministère de la CultureUpdated 20 Feb 2026
… Ces inventaires dématérialisés et publiés en ligne ont font l'objet depuis 2018 d'un vaste travail d …
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