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17 datasets for “dematerialisation”

  1. data.gouv.fr

    Données essentielles de la plateforme dématérialisée des marchés publics des acheteurs de l’Ain

    ATEXO - DECPUpdated 14 Nov 2026

    Données essentielles de la plateforme dématérialisée des marchés publics des acheteurs de l’Ain

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  2. data.gouv.fr

    Guide des services numériques - Angers

    Angers Loire MétropoleUpdated 28 Apr 2026

    … une imprimante * Lieux équipés du wifi * Lieux d’aide aux démarches dématérialisées * Lieux d’initiation aux outils numériques

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  3. data.gouv.fr

    Concessions redevances perçues

    Ville de ParisUpdated 18 May 2015

    … Les données sont extraites de l’outil de gestion dématérialisée des recettes, elles ne retracent donc que les …

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  4. data.gouv.fr

    Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne

    Ministère de la CultureUpdated 1 Jun 2026

    … Ce document permet de visualiser l'état de la dématérialisation, le service porteur de la démarche, le lien …

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  5. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, par région

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    … Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …

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  6. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche mensuelles de plus d'un mois, France entière

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    … Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …

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  7. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche, par département x grand secteur

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    … Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …

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  8. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche, par région x secteur NA38

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    … Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …

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  9. data.gouv.fr

    Déclarations préalables à l'embauche, France entière x secteur NA38

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Oct 2026

    … Depuis, le formulaire dématérialisé a été revu et des traitements statistiques correctifs ont été mis en place pour …

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  10. data.gouv.fr

    Établissements d'enseignement supérieur labellisés "génération 2024"

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Apr 2024

    … La demande de labélisation des établissements s’effectue via une saisie sur le formulaire dématérialisé : [demarches-simplifiees.fr …

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  11. data.gouv.fr

    Loi pour une République Numérique - Structures concernées par l'obligation en matière d'Open Data en Région Centre-Val de Loire

    Région Centre-Val de LoireUpdated 9 Sept 2026

    … Cela signifie que toutes les bases de données, tous les documents dématérialisés produits par la collectivité, toutes les …

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  12. data.gouv.fr

    Marchés publics : données essentielles de la Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2026

    … La Région publie ses marchés via la plateforme de dématérialisation [Maximilien](https://marches.maximilien.fr/ "Maximilien \(nouvelle fenêtre …

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  13. data.gouv.fr

    Auto-écoles partenaires du chèque permis de conduire

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Mar 2024

    … Les coupons sont dématérialisés, nominatifs, non transmissibles et non monnayables, valables 12 mois. Ils doivent être remis à …

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  14. data.gouv.fr

    Programmation des achats de l'Etat 2020-2023

    Ministères économiques et financiersUpdated 1 Apr 2021

    … place la veille nécessaire sur la plateforme de dématérialisation des procédures de marché de l’Etat PLACE (en …

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  15. data.gouv.fr

    Compte financier unique (CFU) du Département de la Haute-Garonne - Exercice 2025

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 23 Oct 2026

    … et les résultats financiers en un seul support dématérialisé. Le CFU doit être produit pour : * le budget principal …

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  16. data.gouv.fr

    Programmation des achats de l'Etat 2018-2021

    Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026

    … place la veille nécessaire sur la plateforme de dématérialisation des procédures de marché de l'Etat PLACE (en …

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  17. data.gouv.fr

    Préfets et préfètes français depuis 1800

    Ministère de la CultureUpdated 20 Feb 2026

    … Ces inventaires dématérialisés et publiés en ligne ont font l'objet depuis 2018 d'un vaste travail d …

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