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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Liste des infractions en vigueur de la nomenclature NATINF - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    Le jeu de donnée contient l’ensemble des infractions pénales, douanières et fiscales en vigueur recensées dans la …

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  2. data.gouv.fr

    ENS - Mont Calem - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  3. data.gouv.fr

    ENS - Domaine de Fonbeauzard - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  4. data.gouv.fr

    ENS - Ferme de Solamoure - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  5. data.gouv.fr

    ENS - Forêt de Bouconne - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  6. data.gouv.fr

    ENS - Lac de Bordeneuve - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  7. data.gouv.fr

    ENS - Grange de Lège - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  8. data.gouv.fr

    ENS - Lacs de Valette - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  9. data.gouv.fr

    ENS - Parc de Ranse - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  10. data.gouv.fr

    ENS - Ramier de Palaminy - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  11. data.gouv.fr

    ENS - Forêt départementale de Buzet - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  12. data.gouv.fr

    ENS - Zone humide de Salliet - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  13. data.gouv.fr

    ENS - Zone du plateau d'Uls - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  14. data.gouv.fr

    Ail violet de Cadours AOC/AOP : photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 10 Aug 2023

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  15. data.gouv.fr

    ENS - Zone naturelle du Château de Laréole - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  16. data.gouv.fr

    Maison de la biodiversité en Haute-Garonne : photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 11 May 2026

    … est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon prévu par l’article L335-1 et …

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  17. data.gouv.fr

    ENS - Gorges de la Save et vallée de la Seygouade - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 4 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  18. data.gouv.fr

    Seuils de l'usure

    Thibaut SPRIETUpdated 7 Oct 2026

    … l'octroi d'un prêt usuraire est un délit passible d'emprisonnement. Le taux d'usure vise à …

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  19. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos du Balcon Pyrénéen

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 4 Mar 2025

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  20. data.gouv.fr

    Atlas des paysages de la Haute-Garonne : photos du Sillon Lauragais

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 6 Mar 2025

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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