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369 datasets for “deliberation”
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Délibérations de Bordeaux Métropole
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
Détail des délibérations de Bordeaux Métropole.
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OPENDATA - Délibération_Commune
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Modèle de délibération pour l'ouverture des données publiques dans une commune
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Délibérations du Haillan
Bordeaux MétropoleUpdated 17 Sept 2026
Répertoire des délibérations de la ville du Haillan depuis mars 2014
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Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2024 (délibérations incluses en PDF)
Nantes MétropoleUpdated 19 Dec 2024
Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2024 dans le respect des …
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Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2022 (délibérations incluses en PDF)
Nantes MétropoleUpdated 11 Dec 2023
Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2022 dans le respect des …
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Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2025 (délibérations incluses en PDF)
Nantes MétropoleUpdated 19 Dec 2025
Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2025 dans le respect des …
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Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2021 (délibérations incluses en PDF)
Nantes MétropoleUpdated 13 Oct 2023
Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2021 dans le respect des …
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Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2023 (délibérations incluses en PDF)
Nantes MétropoleUpdated 15 Dec 2023
Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2023 dans le respect des …
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Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2020 (délibérations incluses en PDF)
Nantes MétropoleUpdated 11 Sept 2023
Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2020 dans le respect des …
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Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2026 (délibérations incluses en PDF)
Nantes MétropoleUpdated 13 Oct 2026
Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2026 dans le respect des …
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Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Rezé
Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025
Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Rezé
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Délibérations de Saint-Nazaire Agglo - CARENE
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022
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Kembs délibérations depuis le 1er janvier 2022
Saint-Louis AgglomérationUpdated 5 Nov 2026
Retrouvez l'ensemble des délibérations de la Commune de Kembs.
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Délibérations de la commune de Saint-Nazaire
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022.
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Délibérations
Grand Paris Seine OuestUpdated 28 Oct 2026
Les délibérations du Conseil de Territoire de Grand Paris Seine Ouest, depuis 2019 [](https://data.seineouest.fr/pages …
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Délibérations du CCAS de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
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Huningue - Délibérations 2022
Saint-Louis AgglomérationUpdated 29 Aug 2022
Ensemble des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la Commune de Huningue durant l'année 2022.
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Liste des délibérations du conseil municipal de Zillisheim
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 18 May 2018
Liste des délibérations adoptée en 2018 par la Commune de Zillisheim
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Délibérations de Saint-Nazaire entre octobre 2021 et juin 2022
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 15 Jul 2024
Liste des délibérations adoptées avant juillet 2022
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Délibérations de la CARENE (janvier 2018 - juin 2022)
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 15 Jul 2024
Liste des délibérations adoptées de janvier 2018 à juin 2022
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