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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Délibérations de Bordeaux Métropole

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    Détail des délibérations de Bordeaux Métropole.

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  2. data.gouv.fr

    OPENDATA - Délibération_Commune

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Modèle de délibération pour l'ouverture des données publiques dans une commune

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  3. data.gouv.fr

    Délibérations du Haillan

    Bordeaux MétropoleUpdated 17 Sept 2026

    Répertoire des délibérations de la ville du Haillan depuis mars 2014

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  4. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2024 (délibérations incluses en PDF)

    Nantes MétropoleUpdated 19 Dec 2024

    Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2024 dans le respect des …

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  5. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2022 (délibérations incluses en PDF)

    Nantes MétropoleUpdated 11 Dec 2023

    Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2022 dans le respect des …

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  6. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2025 (délibérations incluses en PDF)

    Nantes MétropoleUpdated 19 Dec 2025

    Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2025 dans le respect des …

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  7. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2021 (délibérations incluses en PDF)

    Nantes MétropoleUpdated 13 Oct 2023

    Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2021 dans le respect des …

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  8. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2023 (délibérations incluses en PDF)

    Nantes MétropoleUpdated 15 Dec 2023

    Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2023 dans le respect des …

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  9. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2020 (délibérations incluses en PDF)

    Nantes MétropoleUpdated 11 Sept 2023

    Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2020 dans le respect des …

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  10. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de la ville d'Orvault en 2026 (délibérations incluses en PDF)

    Nantes MétropoleUpdated 13 Oct 2026

    Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2026 dans le respect des …

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  11. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Rezé

    Nantes MétropoleUpdated 5 Mar 2025

    Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Rezé

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  12. data.gouv.fr

    Délibérations de Saint-Nazaire Agglo - CARENE

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022

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  13. data.gouv.fr

    Kembs délibérations depuis le 1er janvier 2022

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 5 Nov 2026

    Retrouvez l'ensemble des délibérations de la Commune de Kembs.

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  14. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Saint-Nazaire

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022.

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  15. data.gouv.fr

    Délibérations

    Grand Paris Seine OuestUpdated 28 Oct 2026

    Les délibérations du Conseil de Territoire de Grand Paris Seine Ouest, depuis 2019 [](https://data.seineouest.fr/pages …

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  16. data.gouv.fr

    Délibérations Ville de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Nov 2021

    Les délibérations du conseil municipal de la ville de Rennes à compter d'octobre 2021. Les données sont …

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  17. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de Guérande

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande

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  18. data.gouv.fr

    Délibérations Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Nov 2021

    Délibérations du conseil de Rennes Métropole et décisions du bureau de Rennes Métropole à compter d'octobre 2021 …

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  19. data.gouv.fr

    Huningue - Délibérations 2022

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 29 Aug 2022

    Ensemble des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la Commune de Huningue durant l'année 2022.

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  20. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du conseil municipal de Zillisheim

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 18 May 2018

    Liste des délibérations adoptée en 2018 par la Commune de Zillisheim

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