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22 datasets for “delegataire”
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2019-2023 - Contrats publics SemBreizh
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …
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Actions principales des exploitants
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Principales actions réalisées par les délégataires du service « Assainissement » en 2016 et 2017.
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Patrimoine d'exploitation
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
… systèmes d’assainissement exploités par la CACL et ses délégataires. Les données sont valables pour l’année 2017.
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Marchés publics : données de la SemBreizh
Région BretagneUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données expose les marchés d'un des délégataire de la Région : La Sembreizh. Les données …
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Relation entre déviation programmée et ligne commerciale
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. * * * Ce …
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Relation entre chemin et tronçon
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. * * * Ce …
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Relation entre couloir de bus et ligne commerciale
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. * * * Ce …
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Relation entre déviation programmée et tronçon de déviation
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. * * * Ce …
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Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations
Région Île-de-FranceUpdated 25 Feb 2019
… de Service et de Paiement en tant que délégataire de la Région. La liste des subventions versées par …
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Relation entre tronçon de déviation et chemin d'une ligne
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. * * * Ce …
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Relation entre arrêt et lieu public
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. * * * Ce …
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Relation entre les borne d'information voyageur et les arrêt physique sur le réseau
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. * * * Ce …
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Couloir de bus SAEIV
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce …
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Véhicules enlevés par la fourrière automobile
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026
… gendarmerie, les services municipaux et communautaires et le délégataire. Les données sont actualisées au mois d'avril chaque …
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Point vente titres transport SAEIV
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de Bordeaux Métropole et exploite ce réseau. Ce …
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Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations
Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015
… l'entremise de l'ASP (Association de Service et de Paiement) en tant que délégataire de la Région.
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Tisséo : offre de transport - NeTEx
Toulouse métropoleUpdated 9 Nov 2026
… est assurée par Tisséo Voyageurs et par des délégataires. Le transport à la demande zonal (119, 170, 171 …
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Aides aux entreprises de la Région des Pays de la Loire, 2017
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… industries agroalimentaires etc…) ; _ * _Le versement à un organisme délégataire des fonds nécessaires pour procéder à l’attribution et …
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Equipements sportifs départementaux en Seine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 12 Nov 2026
… Il est par ailleurs propriétaire de plusieurs installations dont il a confié la gestion à des délégataires : le …
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Communes THD
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
… http://www.iserefibre.fr/test-deligibilite-particuliers-2/), délégataire de service public du Département pour la réalisation de …
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