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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    2019-2023 - Contrats publics SemBreizh

    Région BretagneUpdated 16 Jan 2025

    Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …

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  2. data.gouv.fr

    Actions principales des exploitants

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Principales actions réalisées par les délégataires du service « Assainissement » en 2016 et 2017.

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  3. data.gouv.fr

    Patrimoine d'exploitation

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    … systèmes d’assainissement exploités par la CACL et ses délégataires. Les données sont valables pour l’année 2017.

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  4. data.gouv.fr

    Marchés publics : données de la SemBreizh

    Région BretagneUpdated 12 Nov 2026

    Ce jeu de données expose les marchés d'un des délégataire de la Région : La Sembreizh. Les données …

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  5. data.gouv.fr

    Relation entre déviation programmée et ligne commerciale

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. * * * Ce …

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  6. data.gouv.fr

    Relation entre chemin et tronçon

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. * * * Ce …

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  7. data.gouv.fr

    Relation entre couloir de bus et ligne commerciale

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. * * * Ce …

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  8. data.gouv.fr

    Relation entre déviation programmée et tronçon de déviation

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. * * * Ce …

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  9. data.gouv.fr

    Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Feb 2019

    … de Service et de Paiement en tant que délégataire de la Région. La liste des subventions versées par …

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  10. data.gouv.fr

    Relation entre tronçon de déviation et chemin d'une ligne

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. * * * Ce …

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  11. data.gouv.fr

    Relation entre arrêt et lieu public

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. * * * Ce …

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  12. data.gouv.fr

    Relation entre les borne d'information voyageur et les arrêt physique sur le réseau

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. * * * Ce …

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  13. data.gouv.fr

    Couloir de bus SAEIV

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de La Métropole et exploite ce réseau. Ce …

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  14. data.gouv.fr

    Véhicules enlevés par la fourrière automobile

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026

    … gendarmerie, les services municipaux et communautaires et le délégataire. Les données sont actualisées au mois d'avril chaque …

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  15. data.gouv.fr

    Point vente titres transport SAEIV

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Un délégataire de service public met en oeuvre les décisions de Bordeaux Métropole et exploite ce réseau. Ce …

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  16. data.gouv.fr

    Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015

    … l'entremise de l'ASP (Association de Service et de Paiement) en tant que délégataire de la Région.

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  17. data.gouv.fr

    Tisséo : offre de transport - NeTEx

    Toulouse métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … est assurée par Tisséo Voyageurs et par des délégataires. Le transport à la demande zonal (119, 170, 171 …

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  18. data.gouv.fr

    Aides aux entreprises de la Région des Pays de la Loire, 2017

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020

    … industries agroalimentaires etc…) ; _ * _Le versement à un organisme délégataire des fonds nécessaires pour procéder à l’attribution et …

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  19. data.gouv.fr

    Equipements sportifs départementaux en Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 12 Nov 2026

    … Il est par ailleurs propriétaire de plusieurs installations dont il a confié la gestion à des délégataires : le …

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  20. data.gouv.fr

    Communes THD

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    … http://www.iserefibre.fr/test-deligibilite-particuliers-2/), délégataire de service public du Département pour la réalisation de …

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