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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Routes départementales d’Eure-et-Loir

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Nov 2026

    … Ces données sont réputées exactes sous réserve de déclassement ou reclassement en cours.

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  2. data.gouv.fr

    Lignes par statut

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    … de tiers (FERME DT), retranchée (RETRANCHE), déclassée non vendue (DEC NV), déclassée vendue (DEC V). Les coordonnées géographiques …

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  3. data.gouv.fr

    Fichier de formes des lignes du Réseau Ferré National

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    … de tiers (FERME DT), retranchée (RETRANCHE), déclassée non vendue (DEC NV), déclassée vendue (DEC V). Un tronçon de …

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  4. data.gouv.fr

    Bornage du réseau routier - Points PR

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 15 Oct 2026

    … croisement ou interruption de route PRD | PR début PRF | PR fin PRV | PR virtuel (en cas de déclassement)

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  5. data.gouv.fr

    Liste des triages

    SNCFUpdated 26 May 2020

    … Certains triages ont été déclassés et se retrouvent dans la liste des chantiers (établissements qui font du triage …

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  6. data.gouv.fr

    Élus de l'EPFL des Collectivités de Côte-d'Or (Établissement Public Foncier Local)

    Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022

    … Il est également en charge de la conduite des procédures de classement et de déclassement du domaine public …

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  7. data.gouv.fr

    Localisation et caractéristiques des zones d'activités sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Nov 2019

    … zone d'activités déclassée, clôturée ou dont le périmètre a changé (conservé pour mémoire)

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  8. data.gouv.fr

    Dénominations des emprises des voies actuelles

    Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026

    … textes et plans relatifs à la constitution du domaine public de voirie (alignement, nivellement, classement et déclassement), textes …

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  9. data.gouv.fr

    Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché années 2026, 2025, 2024 et 2023

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 14 Oct 2026

    … cahier des charges, il est susceptible d’être déclassé en Ail violet de France. * * * Une [sélection de photos …

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  10. data.gouv.fr

    Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché 2011 à 2022

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026

    … cahier des charges, il est susceptible d’être déclassé en Ail violet de France.[](https://www.haute-garonne …

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