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10 datasets for “declasses”
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Routes départementales d’Eure-et-Loir
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Nov 2026
… Ces données sont réputées exactes sous réserve de déclassement ou reclassement en cours.
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Lignes par statut
SNCFUpdated 24 Mar 2022
… de tiers (FERME DT), retranchée (RETRANCHE), déclassée non vendue (DEC NV), déclassée vendue (DEC V). Les coordonnées géographiques …
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Fichier de formes des lignes du Réseau Ferré National
SNCFUpdated 24 Mar 2022
… de tiers (FERME DT), retranchée (RETRANCHE), déclassée non vendue (DEC NV), déclassée vendue (DEC V). Un tronçon de …
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Bornage du réseau routier - Points PR
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 15 Oct 2026
… croisement ou interruption de route PRD | PR début PRF | PR fin PRV | PR virtuel (en cas de déclassement)
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Liste des triages
SNCFUpdated 26 May 2020
… Certains triages ont été déclassés et se retrouvent dans la liste des chantiers (établissements qui font du triage …
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Élus de l'EPFL des Collectivités de Côte-d'Or (Établissement Public Foncier Local)
Dijon métropoleUpdated 11 Oct 2022
… Il est également en charge de la conduite des procédures de classement et de déclassement du domaine public …
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Localisation et caractéristiques des zones d'activités sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 2 Nov 2019
… zone d'activités déclassée, clôturée ou dont le périmètre a changé (conservé pour mémoire)
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Dénominations des emprises des voies actuelles
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
… textes et plans relatifs à la constitution du domaine public de voirie (alignement, nivellement, classement et déclassement), textes …
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Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché années 2026, 2025, 2024 et 2023
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 14 Oct 2026
… cahier des charges, il est susceptible d’être déclassé en Ail violet de France. * * * Une [sélection de photos …
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Ail violet de Cadours AOC/AOP : cours du marché 2011 à 2022
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2026
… cahier des charges, il est susceptible d’être déclassé en Ail violet de France.[](https://www.haute-garonne …
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