Search results for declaration
Filtersdata.gouv.fr · JSON
Portal
450 datasets for “declaration”
- data.gouv.fr
Tableau de déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 31 Jul 2024
Déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Déclaration des données essentielles Avenue Web Systèmes
AVENUE WEB SYSTEMESUpdated 13 Nov 2026
Données essentielles saisies sur la plateforme AW Solutions.
- JSON
- data.gouv.fr
Déclaration préliminaire de l'aide publique au développement sur les flux de 2013
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Mar 2019
Déclaration préliminaire APD sur les flux de 2013. Les chiffres sont disponibles via le lien en pièce-jointe.
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Déclaration préliminaire de l'aide publique au développement sur les flux de 2012
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Mar 2019
Questionnaire préliminaire du CAD sur les principaux agrégats APD - Édition 2012. A télécharger ci-dessous en pièce jointe.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Prénoms déclarés
Ville de ParisUpdated 12 Jan 2024
Liste des prénoms déclarés à l'état-civil de 2004 à 2023 sur la Ville de Paris. Seuls …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
L'impôt sur le revenu : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 7 Apr 2026
Résultats statistiques des déclarations principales et complémentaires (n° 2042 et 2042-C) ainsi que les déclarations « investissement outre …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Déclaration AGEC depuis 2025
Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousainUpdated 28 Sept 2026
Dépenses 2025 sur les 17 catégories listées dans la loi AGEC n° 2020-105 du 10 février 2020
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Déclaration du profil acheteur communautaire - Chartres métropole
CHARTRES METROPOLEUpdated 6 Feb 2025

Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2025
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… de louer, des permis de diviser et des déclarations de location. * * * Ce jeu de données est disponible dans …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026
… Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Nombre de déclarations d'intention d'aliéner
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 17 May 2018
Nombre de déclarations d'intention d'aliéner par an depuis 2016 (date de dépôt) sur la Communauté de …
- ODS
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Prénoms des nouveaux nés déclarés à l'état civil à Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Cette donnée renseigne les statistiques des prénoms donnés (premier prénom) aux enfants nés dans la commune d'Anglet …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Cette déclaration se base sur les montants qui sont dépensés annuellement par la métropole dans ces catégories. Ces …
- CSV
- JSON