Skip to content
Open Data Finder

Search results for declaration

Filtersdata.gouv.fr · JSON

450 datasets for “declaration”

  1. data.gouv.fr

    Tableau de déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 31 Jul 2024

    Déclaration des nominations équilibrées du Conseil Départemental

    • CSV
    • JSON
  2. data.gouv.fr

    Déclaration des données essentielles Avenue Web Systèmes

    AVENUE WEB SYSTEMESUpdated 13 Nov 2026

    Données essentielles saisies sur la plateforme AW Solutions.

    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Déclaration préliminaire de l'aide publique au développement sur les flux de 2013

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Mar 2019

    Déclaration préliminaire APD sur les flux de 2013. Les chiffres sont disponibles via le lien en pièce-jointe.

    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Déclaration préliminaire de l'aide publique au développement sur les flux de 2012

    Ministères économiques et financiersUpdated 24 Mar 2019

    Questionnaire préliminaire du CAD sur les principaux agrégats APD - Édition 2012. A télécharger ci-dessous en pièce jointe.

    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Prénoms déclarés

    Ville de ParisUpdated 12 Jan 2024

    Liste des prénoms déclarés à l'état-civil de 2004 à 2023 sur la Ville de Paris. Seuls …

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    L'impôt sur le revenu : les déclarations nationales

    Ministères économiques et financiersUpdated 7 Apr 2026

    Résultats statistiques des déclarations principales et complémentaires (n° 2042 et 2042-C) ainsi que les déclarations « investissement outre …

    • CSV
    • JSON
    • PDF
  7. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC depuis 2025

    Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousainUpdated 28 Sept 2026

    Dépenses 2025 sur les 17 catégories listées dans la loi AGEC n° 2020-105 du 10 février 2020

    • CSV
    • JSON
  8. data.gouv.fr

    Déclaration du profil acheteur communautaire - Chartres métropole

    CHARTRES METROPOLEUpdated 6 Feb 2025

    ![](data:image/png;base64,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 …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024

    • CSV
    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Déclaration de profil d’acheteur - PLACE

    Direction des Achats de l'ÉtatUpdated 20 Feb 2019

    Ce jeu met à disposition des données sur la déclaration des profils d'acheteur disponible sur la Plateforme …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Prénoms déclarés à l'Etat civil de la ville de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 20 Mar 2023

    Le classement des prénoms par année, en précisant le nombre de fois où ils ont été attribués. Seuls …

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Ville de Saint-Herblain 2024-2025

    Ville de Saint-HerblainUpdated 1 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

    • CSV
    • JSON
  15. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

    • CSV
    • JSON
  16. data.gouv.fr

    Permis de louer / Permis de diviser / Déclaration de location

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … de louer, des permis de diviser et des déclarations de location. * * * Ce jeu de données est disponible dans …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  17. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026

    … Cette déclaration s’opère selon les modalités fixées par arrêté du 13 janvier 2025 fixant les modalités de …

    • CSV
    • JSON
  18. data.gouv.fr

    Nombre de déclarations d'intention d'aliéner

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 17 May 2018

    Nombre de déclarations d'intention d'aliéner par an depuis 2016 (date de dépôt) sur la Communauté de …

    • ODS
    • CSV
    • JSON
  19. data.gouv.fr

    Prénoms des nouveaux nés déclarés à l'état civil à Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Cette donnée renseigne les statistiques des prénoms donnés (premier prénom) aux enfants nés dans la commune d'Anglet …

    • CSV
    • JSON
  20. data.gouv.fr

    Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Cette déclaration se base sur les montants qui sont dépensés annuellement par la métropole dans ces catégories. Ces …

    • CSV
    • JSON
“declaration” datasets · Open Data Finder