Search results for ddt
Filtersdata.gouv.fr · JSON
7 datasets for “ddt”
- data.gouv.fr
Cours d'eau - CAPB
Plateforme Open Data ZABALUpdated 4 Jul 2023
Cours d'eau officiel de la DDTM
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Digues en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… Données extraites : * de l'atlas des défenses contre la mer et des digues fluviales en Vendée (DDTM 85 …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Inventaire des haies et formations végétales linéaires du Gers
Département du GersUpdated 30 Jun 2016
Couche vectorielle linéarisée des haies réalisée conjointement par le Département, la DDT 32 et l'IGN. Numérisation obtenue …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Taxe d'aménagement-Eléments de taxation votés par les collectivités à partir de 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 3 Mar 2026
… taxes d’urbanisme des directions départementales des territoires (DDT) à la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), qui …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
PPRMT Cormeilles-en-Parisis (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 28 Sept 2026
… Le périmètre d'étude correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas. __Organisations partenaires__ DDT …
- ZIP
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
( SRE ) Installations solaires photovoltaïques au sol en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Mar 2026
… Il sont créés par les agents des DDT(M) (directions départementales des territoires et de la mer), à …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Zonage informatif des Obligations légales de débroussaillement (OLD) en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 31 Jan 2024
… logement/Direction-Departementale-des-Territoires/Presentation-de-la-DDT), mais également l’ensemble des directions concernées. * * * **Liens utiles …
- CSV
- JSON
- ZIP