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42 datasets for “cts”
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Table CTP avec historique
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Nov 2026
Table des codes types de personnel avec historique.
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Marchés de travaux conclus par la CTC en 2012
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Liste des marchés de travaux conclus pour l'année 2012 par la Collectivité Territoriale de Corse
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Marchés de fournitures conclus par la CTC en 2012
Collectivité de CorseUpdated 24 May 2015
Liste des marchés de fournitures conclus pour l'année 2012 par la Collectivité Territoriale de Corse
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Marchés de travaux conclus par la CTC en 2011
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Liste des marchés de travaux conclus pour l'année 2011 par la Collectivité Territoriale de Corse
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Marchés de fournitures conclus par la CTC en 2011
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Liste des marchés de fournitures conclus pour l'année 2011 par la Collectivité Territoriale de Corse
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Marchés de prestations intellectuelles conclus par la CTC en 2011
Collectivité de CorseUpdated 15 Mar 2016
Liste des marchés de prestations intellectuelles conclus pour l'année 2012 par la Collectivité Territoriale de Corse
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Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Consommation de la CTC
Collectivité de CorseUpdated 22 Apr 2015
Convention additionnelle relative au plan de développement de la langue corse (2007-2013) - Détail consommation de la CTC
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Marchés de services conclus par la CTC en 2012
Collectivité de CorseUpdated 5 Nov 2014
Liste des marchés de services et prestations intellectuelles conclus pour l'année 2012 par la Collectivité Territoriale de …
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Données temps réel (hors SIRI-lite) du réseau CTS (P+R, points de vente, veloparc, fiches horaires PDF)
CTS - Compagnie des Transports StrasbourgeoisUpdated 2 Aug 2023
… La demande est à faire par mail, les instructions sont disponibles sur [https://www.cts-strasbourg.eu/fr …
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Participation à la coopération territoriale européenne (CTE)
Région Île-de-FranceUpdated 27 Apr 2015
Liste des projets des programmes européens INTERREG IVB (Europe du Nord-Ouest) et INTERREG IVC (programme interrégional) auxquels …
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Tonnage des déchets collectés en 2020 et 2021
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Aug 2026
… pas disponible, le poids est présenté par CT (CT4 et CT6 en 2020 et 2021).** **Ordures Ménagères Résiduelles …
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Contrats territoriaux et métropolitains en Pays de la Loire - actions financées
Région des Pays de la LoireUpdated 6 Feb 2025
Tableau financier des Contrats Territoires-Région (CTR) 2020 et Contrats de Développement Métropolitain (CDM) signés en Pays de …
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Contrats territoriaux et métropolitains de la Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
Tableau financier des Contrats Territoires-Région (CTR) 2020 et Contrats de Développement Métropolitain (CDM) signés en Pays de …
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Comptes de gestion des communes de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les attributs CTYPE, CSTYP et BUDGET des données 2015 ont ainsi été adaptés pour correspondre à ce modèle
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Délibérations
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 7 Oct 2026
… Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet @ctes et …
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Baromètre santé de la science ouverte
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 25 Feb 2026
… identifiant NCT dans clinicaltrials.gov \- CTIS : identifiant CTIS \- WHO : identifiant WHO (OMS) \- acronym : acronyme de l'essai \- all …
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Résultats des élections professionnelles pour les comités techniques dans la fonction publique en 2018
Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 27 Mar 2019
… Pour la fonction publique de l’État (FPE) ils agrègent les résultats des comités techniques ministériels (CTM), et …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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Emplois au lieu de travail par secteur d'activités à Angers Loire Métropole en 2007 et 2012
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Jul 2016
… emplois au lieu de travail dans le secteur de la construction en 2006 ; C06_EMPLT_CTS : emplois au …
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Balances comptables des départements depuis 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Jul 2026
Balances des budgets principaux et annexes des départements depuis 2010 et des collectivités territoriales uniques (CTU) depuis 2016 …
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Mode de cantonnement des lignes
SNCFUpdated 24 Mar 2022
… blocks manuels (BM) * Les cantonnements téléphoniques (CAPI et CT) * Les transmissions voie-machine (TVM) * Les ETCS * autres Dernière …
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